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Pappers Services
Mise à jour RNA : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

S P A

780 508 388 · Active
Adresse : FERME D’ESSUILET, 60510 ESSUILES
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

Informations juridiques de S P A

SIREN : 780 508 388
SIRET (siège) : 780 508 388 00037
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR78780508388
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/03/1957
Identifiant association : W601001682

Activité de S P A

Objet de l'association : Association dont le but est d'améliorer le sort des animaux sous toutes les formes et par tous les moyens possibles et légaux, notamment par l'accueil au refuge des animaux abandonnés et issus de la fourrière en favorisant leur adoption ; agir également sur les dossiers de maltraitance animale qui lui sont soumis et travailler en étroite collaboration avec les forces de police et de gendarmerie
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives
Convention collective : Fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers - IDCC 1978

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Etablissements de l'entreprise S P A

  • Établissement

    En activité

    780 508 388 00037
    Adresse : FERME D’ESSUILET 60510 ESSUILES
    Date de création : 02/01/2018
  • Établissement

    Fermé

    780 508 388 00029
    Adresse : CHEMIN DE LA CAVEE AUX PIERRES 60000 BEAUVAIS
    Date de création : 31/08/2012
    Date de clôture : 02/01/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
  • Établissement

    Fermé

    780 508 388 00011
    Adresse : 55 RUE CORREUS 60000 BEAUVAIS
    Date de clôture : 31/08/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise S P A

Finances de S P A

Dirigeants et représentants de S P A

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S P A

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de S P A

    • Récépissé de modification
    25/05/2018
    • Liste dirigeants
    25/05/2018
    • Procès verbal
    25/05/2018
    • Récépissé de modification
    08/01/2018
    • Statuts
    08/01/2018
    • Procès verbal
    08/01/2018
    • Récépissé de modification
    24/08/2017
    • Procès verbal
    24/08/2017
    • Liste dirigeants
    24/08/2017
    • Récépissé de modification
    24/08/2017
    • Liste dirigeants
    24/08/2017
    • Procès verbal
    24/08/2017
    • Récépissé de modification
    23/10/2014
    • Liste dirigeants
    23/10/2014
    • Procès verbal
    23/10/2014
    • Lettre de démission
    18/09/2014
    • Récépissé de modification
    17/09/2014
    • Procès verbal
    17/09/2014
    • Liste dirigeants
    17/09/2014
    • Récépissé de modification
    17/09/2014
    • Procès verbal
    17/09/2014
    • Liste dirigeants
    17/09/2014
    • Récépissé de modification
    11/10/2012
    • Statuts
    11/10/2012
    • Procès verbal
    11/10/2012
    • Liste dirigeants
    11/10/2012
    • Liste dirigeants
    16/03/2010
    • Récépissé de modification
    15/03/2010
    • Procès verbal
    15/03/2010
    • Récépissé de modification
    26/03/2009
    • Procès verbal
    26/03/2009
    • Liste dirigeants
    26/03/2009
    • Liste dirigeants
    31/03/2008
    • Récépissé de modification
    08/02/2007
    • Statuts
    08/02/2007
    • Liste dirigeants
    08/02/2007
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Comptes annuels de S P A

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Conformité de S P A

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces JOAFE de S P A

  • MODIFICATION 03/01/2018
    Préfecture de Clermont
    Dénomination : S.P.A. D'ESSUILET ET DE L'OISE (SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX)
    Adresse : ferme d'Essuilet, 60510 Essuiles
    Activité : association dont le but est d'améliorer le sort des animaux sous toutes les formes et par tous les moyens possibles et légaux, notamment par l'accueil au refuge des animaux abandonnés et issus de la fourrière en favorisant leur adoption ; agir également sur les dossiers de maltraitance animale qui lui sont soumis et travailler en étroite collaboration avec les forces de police et de gendarmerie
    Joafe n°20180002, annonce n°835
  • MODIFICATION 11/10/2012
    Préfecture de Oise
    Dénomination : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE BEAUVAIS ET DE L'OISE.
    Adresse : 55, rue Corréus, 60000 Beauvais
    Joafe n°20120042, annonce n°1065

Cartographie de S P A

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Comment contacter S P A ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : FERME D’ESSUILET
60510 ESSUILES

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Entreprises citées de S P A

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Aides perçues par S P A

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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