| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 88.10C |
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
| SIREN : | 781 116 306 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 781 116 306 00015 |
| Numéro LEI : |
969500EWNHN8ZHDA7K63 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 01/01/1892 |
| Identifiant association : | W763007807 |
Activité de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Adresse : 17 RUE JEAN RIBAULT 76200 DIEPPEDate de création : 01/01/2022Enseigne : LE PRE DE LA BATAILLE CAP.EMPLOI DIEPPE
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Adresse : 22 PLACE HENRI GADEAU DE KERVILLE 76100 ROUENDate de création : 01/01/2019
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Adresse : ESAT ENCADRANTS 2 RUE DE LA GARE 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFDate de création : 01/01/2015
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Adresse : ESAT TRAVAILLEURS HANDICAPES 2 RUE DE LA GARE 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFDate de création : 01/01/2015
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Adresse : 46 RUE DES CATELIERS 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 01/07/2010Enseigne : POUR LES ENCADRANTS
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Adresse : 46 RUE DES CATELIERS 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 01/07/2010Enseigne : POUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPES
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Adresse : 12 RUE DE L'ABBAYE 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLEDate de création : 01/07/2010Enseigne : POUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPES
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Adresse : POUR LES ENCADRANTS 12 RUE DE L'ABBAYE 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLEDate de création : 01/07/2010
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Adresse : FOYER VILLAGE SYLVEISON ROUTE D'HOUPPEVILLE 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLEDate de création : 01/10/2000Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)Enseigne : POUR LES ENCADRANTS
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Adresse : ZI DE L OISON ROUTE DE PONT DE L'ARCHE 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFDate de création : 01/03/1996Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : IME SECTION POLYHANDICAPES
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Adresse : 39 RUE DU PRE DE LA BATAILLE 76000 ROUENDate de création : 19/02/1991Enseigne : STRUCTURE INTERMEDIAIRE CAT SOUTIEN
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Adresse : 39 RUE DU PRE DE LA BATAILLE 76000 ROUENDate de création : 01/01/1989Enseigne : POUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPES
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Adresse : 9 RUE LEMERCIER 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFDate de création : 23/03/1987Enseigne : POUR LES ENCADRANTS
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Adresse : LD SAINT SAIRE 76160 LA VIEUX-RUEDate de création : 01/03/1987Enseigne : CAT DU PRE DE LA BATAILLE
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Adresse : ZONE ECONOMIQUE L OISON ROUTE DE PONT DE L'ARCHE 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUFDate de création : 02/01/1978Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : INSTITUT MEDICO EDUCATIF POUR ENCADRANTS
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Adresse : 316 RUE LEON GAMBETTA 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 01/09/1975Enseigne : CAT ATELIER DU PRE DE LA BATAILLE
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Adresse : 2 RUE DU CHATEAU D’EAU 76200 DIEPPEDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 31 RUE MAURICE MAILLEAU 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/12/2005Date de clôture : 31/12/2018
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Adresse : 1 RUE GEORGES MELIES 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 01/07/2010 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : CAT DU PRE DE LA BATAILLE
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Adresse : LE PRE DE LA BATAILLE 3 CHEMIN DE LA MI VOIE 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 01/07/2010 et transféré vers un autre établissementEnseigne : CAT
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Adresse : 30 RUE SAINT MAUR 76000 ROUENDate de création : 19/02/1991Date de clôture : 31/07/2019Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER D'HEBERGEMENT
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Adresse : 9 RUE LEMERCIER 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFDate de création : 19/02/1991Date de clôture : 31/12/2018Enseigne : POUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPES
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Adresse : 316 RUE LEON GAMBETTA 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 19/02/1991Date de clôture : 30/12/2018Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : STRUCTURE INTERMEDIAIRE
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Adresse : 39 RUE DU PRE DE LA BATAILLE 76000 ROUENDate de création : 23/06/1989Date de clôture : 01/12/2005Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : SERVICE D ACCOMPAGNEMENT
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Adresse : 318 RUE LEON GAMBETTA 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 23/06/1989Date de clôture : 01/01/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : CAT DU PRE DE LA BATAILLE
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Adresse : SAINT SAIRE FERME DU PRE DE LA BATAILL 76160 LA VIEUX-RUEDate de création : 01/01/1989Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : CAT DU PRE DE LA BATAILLE
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Récépissé de modification
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Immeuble(s) (liste complète)
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Etablissement(s) (liste complète)
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Récépissé de modification
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Lettre
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Récépissé de modification
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Statuts
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Arrêté
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Récépissé délivré
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Règlement intérieur
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Liste dirigeants
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Arrêté
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Procès verbal
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Comptes annuels de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Comptes sociaux 2024 30/06/2025
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Comptes sociaux 2023 30/06/2024
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Comptes sociaux 2022 29/06/2023
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Comptes sociaux 2021 07/07/2022
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Comptes sociaux 2020 30/06/2021
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Comptes sociaux 2019 02/09/2020
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Comptes sociaux 2018 28/06/2019
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Comptes sociaux 2017 29/06/2018
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Comptes sociaux 2016 26/06/2017
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Comptes sociaux 2015 29/06/2016
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Comptes sociaux 2014 26/06/2015
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Comptes sociaux 2013 18/07/2014
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Comptes sociaux 2012 16/07/2013
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Comptes sociaux 2011 05/07/2012
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Comptes sociaux 2010 08/08/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
Conformité de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Alertes de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Cour d'appel de Rouen, 11/09/2025, 24/02280Début du contentieux : 30/05/2024Position : DemandeurDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 30/03/2011, 09-42.701Début du contentieux : 05/05/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0232081717 |
| Adresse : |
39 rue du Pré de la Bataille 76000 ROUEN
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Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
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Comptabilité | En savoir plus |
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Assurance | En savoir plus |
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Domiciliation | En savoir plus |
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Banque | En savoir plus |
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Épargne | En savoir plus |
Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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Objet : Prestations d’entretien des espaces verts - Tonte de pelouses, désherbage et taille de haies – IFA Marcel Sauvage (76-Mont-Saint-Aignan) - RESERVE ESAT / EA
Montant : 55 800,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE ROUEN METROPOLE
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestation d’entretien des espaces verts détaillés sur le site du Cerema - Direction Territoriale Normandie Centre sur son site de Grand-Quevilly
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Lot 2 - CAUDEBEC LES ELBEUF
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
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Objet : Prestation d’Entretien des espaces verts de divers sites du CH du ROUVRAY et du CH de l’AUSTREBERTHE et du CH de GOURNAY EN BRAY - Lot n° 1 : Prestations d’entretien des espaces verts pour le CH du ROUVRAY
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN (HOPITAL CHARLES NICOLLE CHU ROUEN)
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Objet : Equipement des documents de la médiathèque départementale
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
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Objet : La présente consultation a pour la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes : CCI Rouen Métropole, SCI Campus CCI SMN et SCI Entreprises + - Tonte de pelouses, désherbage et taille de
Montant : 23 280,00 € · Notifié le : 09/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE ROUEN METROPOLE (PALAIS DES CONSULS ROUEN)
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d’entretien des espaces verts du CEREMA Direction Territoriale Normandie Centre sur son site de GRAND-QUEVILLY (pelouse, massifs arbustifs, les haies, le chemin de ronde). Les espaces verts sont rép
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : M1907-LOT 02 CAUDEBEC LES ELBEUF
Montant : 27 381,00 € · Notifié le : 05/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
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Objet : entretien des espaces verts de la Commune de NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Montant : 25 146,00 € · Notifié le : 21/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE NOTRE DAME DE BONDEVILLE (MAIRIE)
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Labels et certificats de ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | NC | NC | NC | NC | 80 |
| Écart rémunération (sur 40) | 39 | 39 | 37 | 38 | 38 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | NC | NC | NC | NC | 20 |
| Écart taux promotion (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 0 |
| Retour congé maternité (sur 15) | NC | NC | NC | NC | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
Marques déposées par ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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WORK TO BEEEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 35 , 41Numéro : FR4630973Marque enregistrée
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lp.bEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 41Numéro : FR4630976Marque enregistrée
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inwork ESPACE COWORKINGEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 35 , 41Numéro : FR4630979Marque enregistrée
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LE TREMPLINEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 41Numéro : FR4630980Marque enregistrée
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IN WORKEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 35Numéro : FR4630982Marque enregistrée
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lpb Multi servicesEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 37 , 41Numéro : FR4630985Marque enregistrée
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LUNCH BREAKEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 41Numéro : FR4630986Marque enregistrée
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lpb NavetteEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 39 , 41Numéro : FR4630987Marque enregistrée
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lpb PeintureEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 37 , 41Numéro : FR4630991Marque enregistrée
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IN LAB plateforme de preparation a l'inclusionEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 41Numéro : FR4630992Marque enregistrée
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lpb Espaces vertsEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 41 , 44Numéro : FR4630993Marque enregistrée
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lpb BlanchisserieEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 37 , 40Numéro : FR4630995Marque enregistrée
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IN LABEnregistrée le 09/03/2020Expire le 22/06/2026Classes : 41Numéro : FR4631010Demande totalement rejetée
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WORKtoBEEEnregistrée le 09/03/2020Expire le 09/03/2030Classes : 35 , 41Numéro : FR4631011Marque enregistrée
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IN'WORKEnregistrée le 20/11/2018Expire le 20/11/2028Classes : 41Numéro : FR4501406Marque enregistrée
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LES CONFISEURSEnregistrée le 19/07/2018Expire le 19/07/2028Classes : 30 , 41Numéro : FR4470153Marque enregistrée
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SUCRE DE ROUENEnregistrée le 07/07/2008Expire le 07/07/2028Classes : 30Numéro : FR3587185Marque renouvelée
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PLASTICATEnregistrée le 09/03/1995Expire le 09/03/2015Classes : 16 , 18Numéro : FR95562429Marque expirée
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LE PRE DE LA BATAILLEEnregistrée le 16/11/1994Expire le 16/11/2014Classes : 17 , 30 , 44Numéro : FR94545154Marque expirée
Dessins déposés par ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
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LogoEnregistré le 03/04/2014Expiré le 03/04/2019Numéro : FR20141553
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LogoEnregistré le 26/01/2018Expire le 26/01/2028Numéro : FR20180462
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LogoEnregistré le 09/02/2018Expire le 09/02/2028Numéro : FR20180701
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Logo apposable sur tout supportEnregistré le 05/03/2020Expiré le 05/03/2025Numéro : FR20201107
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Logo apposable sur tout supportEnregistré le 05/03/2020Expiré le 05/03/2025Numéro : FR20201108




