OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC (LEP PRIVE)

Informations juridiques de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

SIREN :	781 998 653
SIRET (siège) :	781 998 653 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR46781998653
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 09/12/1948
Identifiant association :	W335000041

Activité de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

Objet de l'association :	Assumer la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Code NAF ou APE :	85.32Z (Enseignement secondaire technique ou professionnel)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

• Établissement

  En activité

  781 998 653 00013
  Adresse : 3 RUE FRATERNITE 33230 SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES

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• Établissement

  En activité

  781 998 653 00039
  Adresse : 3 PLACE DE LA FRATERNITE 33230 SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES

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  Date de création : 11/02/1986

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
• Établissement

  En activité

  781 998 653 00021
  Adresse : 3 RUE DE LA FRATERNITE 33230 SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES

  Voir sur la carte

  Date de création : 10/02/1986

  Activité distincte : Enseignement secondaire général (85.31Z)

  Enseigne : COLLEGE

Etablissements de l'entreprise OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

Finances de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

Dirigeants et représentants de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

• • Récépissé de modification

  08/01/2020
• • Procès verbal

  08/01/2020
• • Liste dirigeants

  08/01/2020
• • Récépissé de modification

  13/09/2019
• • Statuts

  13/09/2019
• • Procès verbal

  13/09/2019
• • Récépissé de modification

  19/02/2019
• • Statuts

  19/02/2019
• • Procès verbal

  19/02/2019
• • Récépissé de modification

  19/02/2018
• • Liste dirigeants

  19/02/2018
• • Procès verbal

  19/02/2018
• • Récépissé de modification

  28/08/2017
• • Liste dirigeants

  28/08/2017
• • Récépissé de modification

  15/01/2014
• • Liste dirigeants

  15/01/2014
• • Récépissé de modification

  14/04/2010
• • Liste dirigeants

  14/04/2010
• • Récépissé de modification

  19/02/2009
• • Liste dirigeants

  19/02/2009
• • Récépissé de modification

  05/12/2006
• • Liste dirigeants

  05/12/2006
• • Récépissé de modification

  22/03/2006
• • Liste dirigeants

  22/03/2006

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Comptes annuels de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

• Comptes sociaux 2023 05/03/2024
• Comptes sociaux 2023 06/03/2024
• Comptes sociaux 2022 20/02/2023
• Comptes sociaux 2021 09/12/2021
• Comptes sociaux 2020 08/12/2020
• Comptes sociaux 2019 08/01/2020
• Comptes sociaux 2018 17/01/2019

Conformité de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Comment contacter OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC ?

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  Acheteur : COMMUNE DE BONNETAN (MAIRIE)

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC

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