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Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

782 921 233 · Active
Adresse : 232 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE, 13009 MARSEILLE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

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Informations juridiques de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

SIREN : 782 921 233
SIRET (siège) : 782 921 233 00014
Numéro LEI : 969500FETCYTK2MAF819 
Forme juridique : Autre personne morale de droit privé
Numéro de TVA : FR85782921233
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Personnel non médical des centres de lutte contre le cancer - IDCC 2046

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • Établissement

    En activité

    782 921 233 00014
    Adresse : 232 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE 13009 MARSEILLE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    782 921 233 00048
    Adresse : 232 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE 13009 MARSEILLE
    Date de création : 01/08/1972
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DU C.R.A.C.M.
  • Établissement

    Fermé

    782 921 233 00022
    Adresse : HOPITAL D'ARLES QUA FOURCHON 13104 ARLES
    Date de création : 07/09/1983
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
    Enseigne : CONSULTATION ANTI CANCER
  • Établissement

    Fermé

    782 921 233 00030
    Adresse : CENTRRE HOSPITALIER 3 BOULEVARD DES RAYETTES 13500 MARTIGUES
    Date de création : 01/02/1976
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CONSULTATIONS ANTI CANCER

Etablissements de l'entreprise INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Finances de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Dirigeants et représentants de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • Comptes sociaux 2014 01/07/2015

Conformité de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

0 procédure collective
8 contentieux
0 sanction

Alertes de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • Cour d'appel de Colmar, 14/10/2025, 23/01746
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/03/2025, 21/07736
    Début du contentieux : 04/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE NIMES, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 29/05/2024, 22-18.948
    Début du contentieux : 01/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Lyon, 21/12/2023, 20/01863
    Début du contentieux : 11/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L. DES DEUX MURES
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 10/05/2023, 21-20.440, 21-20.441
    Début du contentieux : 14/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer, Syndicat CGT, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Riom, 17/05/2022, 19/01957
    Début du contentieux : 01/10/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DR-2016-084, DE-2016-084, DF-2016-084
    Début du contentieux : 04/08/2016
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/02/1971, 70-40.250
    Début du contentieux : 13/01/1970
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

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Cartographie de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Comment contacter INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 232 BOULEVARD DE SAINTE MARGUERITE
13009 MARSEILLE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 232 Boulevard Sainte-Marguerite 13 273 Marseille MARSEILLE

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Entreprises citées de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Biens immobiliers de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

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Appels d'offres lancés par INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • Objet : L’ETUDE, REALISATION, LIVRAISON, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL DE GESTION DE L’ORGANISME DE FORMATION ET LMS/LCMS (LEARNING CONTENT MANAGEMENT SYSTEM)

    Montant : 51 075,00 € · Notifié le : 02/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALENTSOFT

    En savoir plus

Labels et certificats de INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Santé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 94 93 93 94
Écart rémunération (sur 40) 39 39 38 38 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 10 15 15 10
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 5 5 10
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • OSIRIS
    Enregistrée le 16/05/2022
    Expire le 16/05/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR4869683
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 16/10/2019
    Expire le 16/10/2029
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4590927
    Marque enregistrée
  • e-Dentito
    Enregistrée le 17/03/2016
    Expire le 27/06/2026
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4257690
    Demande totalement rejetée
  • CaRAsanté
    Enregistrée le 01/06/2015
    Expire le 01/06/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4184824
    Marque expirée
  • Le Défi Rose
    Enregistrée le 25/02/2015
    Expire le 25/02/2025
    Classes : 35
    Numéro : FR4160035
    Marque expirée
  • INSTITUT PAOLI - CALMETTES
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4051109
    Marque expirée
  • IPC
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4051115
    Marque expirée
  • INSTITUT PAOLI-CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4051120
    Marque expirée
  • INSTITUT PAOLI CALMETTES
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4051127
    Marque expirée
  • INSTITUT PAOLI CALMETTE
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR4051131
    Marque expirée
  • R2c Réseau Convergence Cancer
    Enregistrée le 02/06/2003
    Expire le 02/06/2023
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3230180
    Marque expirée
  • CONTRE LE CANCER
    Enregistrée le 07/02/2000
    Expire le 07/02/2010
    Classes : 41
    Numéro : FR3007263
    Marque expirée
  • R2C RESEAU CONVERGENCE GANCER
    Enregistrée le 08/09/1997
    Expire le 27/06/2026
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR97694687
    Demande totalement rejetée

Brevets déposés par INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

  • PRODUCTION DE FORMATS D'ANTICORPS ET APPLICATIONS IMMUNOLOGIQUES DE CES FORMATS
    Enregistré le 16/12/2004
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR0413433
    Classes : C07K16/283 , C07K2317/21 , C07K2317/22 , C07K2317/54 , C07K2317/55 , C07K2317/52 , C07K16/00 , C07K16/3007 , A61P35/00 , A61P37/00 , C07K16/283 , C07K2317/21 , C07K2317/22 , C07K2317/54 , C07K2317/55 , C07K2317/52 , C07K16/00 , C07K16/3007 , C07K2317/24 , C07K2317/522 , C07K2317/53
    Déchu
  • COMPOSES ANALOGUES DE LA SQUALAMINE ET LEUR UTILISATION MEDICALE
    Enregistré le 10/09/2018
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1858080
    Classes : A61K31/57 , A61P31/04 , A61P31/06 , A61P31/10 , A61P31/12 , A61P33/00 , A61P35/00 , C07J41/005 , C07J41/0088
    Déchu
  • DOSIMETRE
    Enregistré le 02/09/2019
    Expire le 26/09/2026
    Numéro : FR1909611
    Classes : G01T1/023 , G01T1/026 , G01T1/20 , G01T1/10 , G01T1/023 , G01T1/2002 , G01T1/20 , G01T1/28 , G01T1/026 , G01T1/24
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN DETECTEUR DES FLUX D'UN PREMIER ET D'UN DEUXIEME RAYONNEMENTS IONISANTS
    Enregistré le 27/01/2021
    Expiré le 25/01/2026
    Numéro : FR2100745
    Classes : G01T1/28 , G01T1/20 , G01T1/20 , G01T1/28

Aides perçues par INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 954 685 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10078064