A E P LA ROCHEFOUCAULD (COLLEGE LA ROCHEFOUCAULD)

Informations juridiques de A E P LA ROCHEFOUCAULD

SIREN :	784 308 470
SIRET (siège) :	784 308 470 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR11784308470
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 29/09/1960
Identifiant association :	W751049465

Activité de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Objet de l'association :	Gestion de lycée collège et école et maternelle prive la rochefoucauld et de tout autre établissement ou autre structure d'enseignement qu'il paraîtrait utile ou nécessaire d'y ajouter ou substituer à l'avenir, établissement catholiques d'enseignement placés sous la tutelle de l'association LA SALLE des frères des école Chrétiennes, l' objet de l'association s'étend à tout ce qui de près ou de loin, directement ou indirectement se rapporte à la gestion précitée
Code NAF ou APE :	85.31Z (Enseignement secondaire général)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise A E P LA ROCHEFOUCAULD

• Établissement

  En activité

  784 308 470 00011
  Adresse : 90 B RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 07

  Voir sur la carte
• Établissement

  En activité

  784 308 470 00037
  Adresse : 9 RUE CLER 75007 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 05/03/1987

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE LA ROCHEFOUCAULD

  Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

  Satisfaisant

  Date d’inspection : 09/04/2026

  Activité : Restauration collective
• Établissement

  En activité

  784 308 470 00029
  Adresse : 90 B RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 07

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1986

  Enseigne : LYCEE LA ROCHEFOUCAULD

Etablissements de l'entreprise A E P LA ROCHEFOUCAULD

Finances de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Dirigeants et représentants de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de A E P LA ROCHEFOUCAULD

• • Récépissé de modification

  24/05/2019
• • Liste dirigeants

  24/05/2019
• • Procès verbal

  24/05/2019
• • Récépissé de modification

  05/06/2014
• • Procès verbal

  05/06/2014
• • Liste dirigeants

  05/06/2014
• • Récépissé de modification

  09/01/2012
• • Procès verbal

  09/01/2012
• • Liste dirigeants

  09/01/2012
• • Statuts

  09/01/2012

Comptes annuels de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de A E P LA ROCHEFOUCAULD

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de A E P LA ROCHEFOUCAULD

• Cour d'appel de Paris, 20/05/2022, 20/08052
  Début du contentieux : 14/05/2020
  Position : Défendeur
  Autres parties : SOCIETE R MICHOU ET CIE, Etablissement particulier de la compagnie des filles de la charite de saint Vincent de Paul
  Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces JOAFE de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Comment contacter A E P LA ROCHEFOUCAULD ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	90 B RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 07

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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	Domiciliation	En savoir plus
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	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de A E P LA ROCHEFOUCAULD

• SCI 12 RUE PIERRE VILLEY (437 920 259) Cité 1 fois en 2001
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A E P LA ROCHEFOUCAULD et SCI 12 RUE PIERRE VILLEY de la relation : Inconnue

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'UNION PAROISSIALE DU GROS CAILLOU , LA ROCHEFOUCAULD , Jacques Parée et 1 autre

Biens immobiliers de A E P LA ROCHEFOUCAULD

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Appels d'offres gagnés par A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

Déposé

Cette structure possède 1 établissement controlé

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par A E P LA ROCHEFOUCAULD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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