| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 18006789 |
|
Informations juridiques de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
| SIREN : | 784 315 541 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 315 541 00036 |
| Numéro LEI : |
969500O4UAKZWL9WH917 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 06/11/1912 |
| Identifiant association : | W751004291 |
Activité de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Adresse : 224 BOULEVARD SAINT-GERMAIN 75007 PARISDate de création : 11/01/1988Date de clôture : 02/05/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Arrêté
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Arrêté
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Décret
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Décret
Comptes annuels de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Comptes sociaux 2020 28/10/2021
Conformité de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Alertes de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Cour d'appel de Paris, 21/05/2015, 12/06750Début du contentieux : 06/02/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de ASSOCIATION DES SCIENCES PO
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Dessins déposés par ASSOCIATION DES SCIENCES PO
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Logo (dessin) apposable sur tout supportEnregistré le 13/04/2012Expiré le 13/04/2017Numéro : FR20121829
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Dessin apposable sur tout support (logotype)Enregistré le 23/07/2012Expiré le 23/07/2017Numéro : FR20123401
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Dessin apposable sur tout support (logotype)Enregistré le 23/07/2012Expiré le 23/07/2017Numéro : FR20123402




