| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 86.21Z |
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
| SIREN : | 784 346 983 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 346 983 00017 |
| Numéro LEI : |
969500SIGB648RC8AX59 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 23/03/1953 |
| Identifiant association : | W751028614 |
Activité de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Etablissements de l'entreprise CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Adresse : 26 RUE MARBEUF 75008 PARIS
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Adresse : IMMEUBLE LIBECCIO 43 AVENUE LOUIS LUC 94600 CHOISY-LE-ROIDate de création : 01/01/2022
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Adresse : IMMEUBLE LES VILLAGES 6 31 PLACE RONDE 92800 PUTEAUXDate de création : 01/09/2020
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Adresse : IMM LA CROIX DU SUD - ZAC CARRE SENART 2 ALLEE DE LA MIXITE 77127 LIEUSAINTDate de création : 01/09/2020
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Adresse : ANTONY PARC II 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONYDate de création : 01/01/2019
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Adresse : PORTE 7 CTRE CIAL REG BELLE EPINE 94320 THIAISDate de création : 01/10/2015
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Adresse : ESPACE 34 64 RUE DU GENERAL LECLERC 77120 COULOMMIERSDate de création : 01/01/2011
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Adresse : 8 RUE DES CLOMARTS 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNEDate de création : 01/01/2011
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Adresse : 22 AVENUE DE LA RESISTANCE 77500 CHELLESDate de création : 01/11/2019Date de clôture : 01/11/2019
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Adresse : 14 RUE ROBERT SCHUMAN 77600 BUSSY-SAINT-GEORGESDate de création : 01/11/2019Date de clôture : 02/08/2024
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Adresse : 21 RUE NICOLAS APPERT 77185 LOGNESDate de création : 01/11/2019Date de clôture : 31/10/2024
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Adresse : 5 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS-SUR-MARNEDate de création : 01/11/2019Date de clôture : 30/06/2025
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Adresse : 26 RUE DIDEROT 92000 NANTERREDate de création : 01/05/2019Date de clôture : 01/09/2020
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Adresse : 13 B RUE DU PRIEURE 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/12/2022
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Adresse : 1015 RUE DU MARECHAL JUIN 77000 VAUX-LE-PENILDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/12/2022
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Adresse : 3 ALLEE DU PREAMBULE 77127 LIEUSAINTDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 01/09/2020 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 27 PLACE JEAN JAURES 77140 NEMOURSDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 31/07/2024
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Adresse : IMMEUBLE ILE DE FRANCE - BAT A 4 PLACE DE LA PYRAMIDE 92800 PUTEAUXDate de création : 01/04/2016Date de clôture : 30/04/2019
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Adresse : 4 B RUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT 94200 IVRY-SUR-SEINEDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 31/05/2018
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Adresse : 64 AVENUE DE VERSAILLES 94320 THIAISDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 28/02/2021
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Adresse : 70 AVENUE GUY MOQUET 94400 VITRY-SUR-SEINEDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 03/10/2018
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Adresse : BAT H2 GARE ROUTIERE SOGARIS 94150 RUNGISDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 31/12/2016
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Adresse : 80 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 94550 CHEVILLY-LARUEDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 31/08/2020
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Adresse : 5 RUE WALTER GROPIUS 94150 RUNGISDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 01/09/2020 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 132 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92160 ANTONYDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 31/01/2019
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Adresse : 19 AVENUE GAMBETTA 94480 ABLON-SUR-SEINEDate de création : 01/10/2015Date de clôture : 01/10/2015
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Adresse : IMB LE GALILEE 10 RUE DE LA FONTAINE ROUGE 77700 CHESSYDate de création : 01/01/2006Date de clôture : 31/03/2024
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Adresse : 13 ALL ANGE JACQUES GABRIEL 94600 CHOISY-LE-ROIDate de création : 01/01/2006Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 117 BOULEVARD DE LA VILLETTE 75010 PARISDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 30/09/2013
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Adresse : 19 RUE CLAPEYRON 75008 PARISDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 28/02/2023
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Adresse : 43 RUE DE DOUAI 75009 PARISDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 28/02/2023
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Adresse : 61 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS 75010 PARISDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 31/12/2012
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Adresse : ENTREPONT VILLON LA DEFENS 9 PLACE DE LA PYRAMIDE 92800 PUTEAUXDate de création : 01/03/2002Date de clôture : 31/03/2016
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Adresse : 20 RUE DES TOURNELLES 75004 PARISDate de création : 10/05/2001Date de clôture : 22/09/2010
Etablissements de l'entreprise CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
Dirigeants et représentants de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Entreprises dirigées par CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Membre
SIREN : 805201266Depuis le 01/10/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Documents juridiques de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Conformité de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Annonces JOAFE de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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AVIS AUTRE10/08/2019CIAMT – CENTRE INTER-ENTREPRISES ET ARTISANAL DE MEDECINE DU TRAVAILDénomination : CIAMT/AICACJournal : Le Moniteur de Seine et Marne
Association déclarée
Siège : 26 rue Marbeuf – 75008 Paris
SIREN 784 346 983
RNA W751028614
(association absorbante)
AICAC - ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES INDUSTRIELS,
COMMERÇANTS, ARTISANS DE CHELLES ET DES ENVIRONS
Association déclarée
Siège :5 rue Albert Einstein - 77420 Champs-Sur-Marne
SIREN 784 918 427
RNA W771002227
(association absorbée)
AVIS PREALABLE DE FUSION
L'association CIAMT a été déclarée à la Préfecture de Paris le 23 mars 1953.
Elle a pour objet d'une part, l'organisation, le fonctionnement et la gestion du service interentreprises de santé au travail en vue de l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives à la santé au travail et, d'autre part, la fourniture d'une prestation « santé travail », comprenant notamment une activité de prévention des risques dans le cadre d'équipes pluridisciplinaires ainsi que les actions redéployées sur le milieu de travail.
L'association CIAMT Santé au Travail est organisée conformément aux textes légaux et réglementaires en vigueur.
L'association peut dans ce cadre notamment favoriser, grouper, gérer toutes institutions et organismes répondant aux dispositions légales et réglementaires, dont les lois du 11 octobre 1946 et du 20 juillet 2011 et de tous texte modificatif nouveau qui pourrait venir les préciser ou les substituer.
L'association AICAC a été déclarée à la Sous-préfecture de Meaux le 31 mai 1952.
Elle a pour objet l'organisation, le fonctionnement et la gestion du service de santé au travail comprenant les centres de Bussy-Saint-Georges, Champs-sur-Marne, Chelles et Lognes. Ce service est organisé conformément aux articles L 4621-1 et suivants du Code du Travail et aux textes qui les complètent ou les modifient.
En particulier, l'association doit s'attacher des médecins diplômés en médecine du travail, nommés dans les conditions prévues par les articles R. 4623-1 à R. 4623-15, et mettre en œuvre, au service des entreprises adhérentes, une équipe pluridisciplinaire de santé au travail pour assurer les missions définies par l'article L. 4622-2 du Code du travail.
Projet de fusion du 25 juillet 2019, arrêté par le conseil d'administration de l'association AICAC le 23 juillet 2019 et par le conseil d'administration de l'association CIAMT le 25 juillet 2019.
Dates prévues pour les assemblées appelées à statuer sur la fusion :7 octobre 2019 sur première convocation ou 28 octobre 2019 sur deuxième convocation.
Désignation et évaluation de l'actif et du passif ainsi que des engagements souscrits :
ACTIF
Actif immobilisé
a) Immobilisations incorporelles
L'ensemble des éléments incorporels suivants :
-L'ensemble des valeurs actives dépendant de l'activité d'organisation, de fonctionnement et de gestion du service interentreprises de santé au travail, exercée au siège de l'association et dans ses établissements de Bussy-St-Georges, Champs-sur-Marne, Chelles et Lognes ;
-Le droit de se dire successeur de l'association AICAC, les archives professionnelles et l'ensemble des documents et pièces techniques et comptables relatifs à l'association ;
-Le bénéfice de l'ensemble des accords, traités, marchés et contrats signés ou à signer avec tous tiers relatifs à l'association ;
-Le bénéfice des contrats de travail conclus avec le personnel de l'association ;
-Les concessions, brevets et droits similaires, transmis pour mémoire
L'ensemble des éléments incorporels ci-dessus étant transmis pour mémoire
b) Immobilisations corporelles
-terrains transmis pour une valeur nette globale de : 62.969,00 €
-constructions transmises pour une valeur nette globale de : 423.446,34 €
-installations techniques, matériels et outillages industriels (matériels médicaux), transmis pour une valeur nette globale de : 2.086,97 €
-autres immobilisations corporelles, transmises pour une valeur nette globale de : 124.745,81 €
L'ensemble des éléments corporels ci-dessus étant transmis pour une valeur nette globale de : 613.248,12 €
c) Immobilisations financières
? Les autres immobilisations financières apportées pour leur valeur nette globale de : 1.750,19 €
Soit un total de l'actif immobilisé de : 614.998,31 €
Actif circulant
? Les avances et acomptes versés sur commande transmis pour une valeur nette globale de : 10.497,45 €
? Les comptes clients et comptes rattachés transmis pour une valeur nette globale de : 363.720,61 €
? Les autres créances transmises pour une valeur de : 70.175,37 €
? Les disponibilités transmises pour une valeur nette : 71.247,72 €
Soit un total de l'actif circulant de : 515.641,15 €
Comptes de régularisation
? Les charges constatées d'avance transmises pour une valeur nette globale de : 5.409,57 €
Soit un total des comptes de régularisation de 5.409,57 €
SOIT UN TOTAL SAUF MEMOIRE DES ELEMENTS D'ACTIF TRANSMIS DE 1.136.049,03 €
PASSIF
? Emprunts auprès d'établissements de crédit : 128.600,07 €
? Fournisseurs et comptes rattachés : 35.239,21 €
? Dettes fiscales et sociales : 333.026,63 €
? Autres dettes : 7.237,75 €
SOIT UN TOTAL DU PASSIF PRIS EN CHARGE SAUF MEMOIRE DE 504.103,66 €
DETERMINATION DE L'ACTIF NET APPORTE
Actif apporté 1.136.049,03 €
Passif pris en charge 504.103,66 €
Actif net apporté 631.945,37 €
L'association CIAMT devra assurer tous les engagements de l'association AICAC et poursuivre l'activité de l'association AICAC.
A cet effet, l'association CIAMT s'engage à affecter l'ensemble des éléments transmis exclusivement à la réalisation de l'objet de l'association AICAC.
L'association CIAMT s'engage en outre à assurer la continuité du service apporté aux entreprises adhérentes dans les conditions facilitant l'accomplissement de leurs obligations administratives et réglementaires.
Conformément aux dispositions de l'article 9 bis II de la loi du 1er juillet 1901, l'approbation de la présente fusion emportera adhésion automatique des adhérents présents à la date de réalisation de la fusion de l'association AICAC, à l'association CIAMT, sans qu'il soit nécessaire de respecter le formalisme d'adhésion prévu par l'article 6 des statuts de l'association CIAMT, tout adhérent demeurant libre de refuser cette adhésion automatique. Les nouveaux adhérents de l'association CIAMT bénéficieront des mêmes droits que les anciens adhérents de l'association CIAMT. Les cotisations que verseront les anciens adhérents de l'association AICAC en qualité d'adhérents de l'association CIAMT à compter du 1er janvier 2020 seront calculées selon la même méthode que celle utilisée à ce jour par l'association CIAMT.
L'association AICAC sera dissoute par l'effet de la réalisation de la fusion.
Les représentants légaux -
MODIFICATION 19/11/2012Préfecture de policeJoafe n°20120050, annonce n°1455Dénomination : CENTRE INTERENTREPRISES ET ARTISANAL DE MEDECINE DU TRAVAIL (CIAMT).Adresse : 26, rue Marbeuf, 75008 ParisActivité : d'une part l'organisation, le fonctionnement et la gestion du service inter-entreprises de santé au travail en vue de l'application des dispositions relatives à la santé au travail et, d'autre part, la fourniture d'une prestation santé travail comprenant notamment une activité de prévention des risques dans le cadre d'équipes pluridisciplinaires ainsi que des actions redéployées sur le milieu de travail ; l'association CIAMT Santé au Travail est organisée conformément aux textes légaux et réglementaires en vigueur ; l'association peut dans ce cadre notamment favoriser, grouper, gérer toutes institutions et organismes répondant aux dispositions légales et réglementaires, dont les lois du 11 octobre 1946 et du 20 juillet 2011, et de tout texte modificatif nouveau qui pourrait venir les préciser ou substituer.
Cartographie de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
Comment contacter CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0140740014 |
| Adresse : |
26 rue de Marbeuf 75008 PARIS
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Services recommandés pour les associations
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Entreprises citées de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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HOTEL LE DOKHAN'S (921 778 825) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL et HOTEL LE DOKHAN'S de la relation : Inconnue
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INTERIM ET SANTE AU TRAVAIL EN ILE DE FRANCE (805 201 266) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL et INTERIM ET SANTE AU TRAVAIL EN ILE DE FRANCE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : CENTRE INTER-ENTREPRISES ET ARTISANAL DE MEDECINE AU TRAVAIL - CIAMT SANTE AU TRAVAIL , ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES CENTRES MEDICAUX ET SOCIAUX DE SANTE AU TRAVAIL DE LA REGION ILE DE FRANCE - ACMS , CENTRE MEDICAL INTERENTREPRISES EUROPE (CMIE) et 20 autres
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Appels d'offres gagnés par CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
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Objet : Prestation de service : Médecin du travail - Service de santé au travail et médico-social des sites parisiens du Groupe AFD : médecin du travail, infirmier au travail, assistant social
Montant : 1 005 800,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT
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Objet : Le présent marché a pour objet les prestations de services de santé au travail pour le personnel de l’OPH Plaine Commune Habitat.
Montant : 47,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 4 ans
Acheteur : OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE
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Objet : L’accord cadre a pour objet les missions relevant de la médecine préventive telles que définies par la règlementation en vigueur notamment le décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine profession
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : COMMUNE MELUN (MAIRIE)
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Objet : Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d’Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d’Action Logement à Paris<br />
Montant : 8 284,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ACTION LOGEMENT SERVICES
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Objet : Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d’Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d’Action Logement à Paris<br />
Montant : 16 132,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ACTION LOGEMENT SERVICES
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Objet : Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d’Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d’Action Logement à Paris<br />
Montant : 80 224,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ACTION LOGEMENT SERVICES
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Objet : Prestations de médecine du travail et de prévention pour les salariés d’Action Logement en Ile-de-France et Prestations de service en infirmerie pour le siège social d’Action Logement à Paris<br />
Montant : 12 644,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ACTION LOGEMENT SERVICES
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Objet : 2021 - MEDECINE DU TRAVAIL-PRESTATION DE MEDECINE DU TRAVAIL
Montant : 305 316,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE CHOISY LE ROI (MAIRIE)
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Objet : 2021 - MEDECINE DU TRAVAIL-PRESTATION DE MEDECINE DU TRAVAIL
Montant : 305 316,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE CHOISY LE ROI (MAIRIE)
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Objet : Le présent marché a pour objet la passation d’un marché de prestations de médecine professionnelle et préventive, d’hygiène et de sécurité, au bénéfice des agents de la commune de Neuilly-Plaisance (93360) et de son Centre Communal d’Action Sociale.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : COMMUNE DE NEUILLY PLAISANCE (MAIRIE)
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Objet : EXTERNALISATION DES PRESTATIONS DE MÉDECINE PRÉVENTIVE<br />
Montant : 699 344,00 € · Notifié le : 05/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET (MAIRIE)
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Objet : Missions de médecine professionnelle et préventive pour les acheteurs cités en objet adhérents du groupement de commande (La Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, la Commune de Champs sur Marne, la Commune de Lognes et la Commun
Montant : 1 124 000,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : PARIS - VALLEE DE LA MARNE
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Objet : M 20 13 00-Prestations de médecine professionnelle et préventive, au bénéfice des agents de la Ville et de son CCAS
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE (MAIRIE)
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Objet : Réalisation de prestations de médecine de prévention pour les personnels de la Cour des comptes et de la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. Ces personnels sont composés de magistrats, d’agents titulaires et non titulaires et d’apprentis de la
Montant : 36 288,00 € · Notifié le : 15/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COUR DES COMPTES
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Objet : Prestations de services de médecine professionnelle et préventive pour le personnel de la ville de Noisy-le-Sec et de ses établissements publics satellites
Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE NOISY LE SEC (MAIRIE)
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Labels et certificats de CENTRE INTER MEDECINE TRAVAIL
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 87 | 87 | 87 | 88 | 94 |
| Écart rémunération (sur 40) | 27 | 27 | 27 | 33 | 34 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| Écart taux promotion (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 10 | 5 | 10 |
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée