| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 88.99B |
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
| SIREN : | 784 411 316 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 411 316 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée, reconnue d'utilité publique |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 07/12/1901 |
| Identifiant association : | W751026586 |
Activité de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Adresse : 1 RUE LA BRUYERE 75009 PARIS
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Arrêté
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Arrêté
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Décret
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Décret
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Comptes sociaux 2024 26/06/2025
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Comptes sociaux 2023 10/07/2024
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Comptes sociaux 2022 29/06/2023
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Comptes sociaux 2021 30/06/2022
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Comptes sociaux 2020 06/07/2021
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Comptes sociaux 2019 30/09/2020
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Comptes sociaux 2018 02/07/2019
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Comptes sociaux 2017 28/06/2018
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Comptes sociaux 2016 29/06/2017
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Comptes sociaux 2015 27/07/2016
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Comptes sociaux 2014 02/07/2015
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Comptes sociaux 2013 10/07/2014
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Comptes sociaux 2012 26/12/2013
Conformité de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Alertes de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
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Cour d'appel de Paris, 09/10/2008, 07/09151Début du contentieux : 24/04/2007Position : Défendeur
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Cour d'appel de Paris, 08/11/2007, 05/18246Début du contentieux : 21/07/2005Position : Demandeur
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Cour d'appel de Paris, 23/03/2007, 06/14606Début du contentieux : 12/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : LES EDITIONS DU CHATEAU
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Cour d'appel de Paris, 05/10/2006, 05/18246Début du contentieux : 21/07/2005Position : Demandeur
Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR ?
Labels et certificats de ASSOCIATION DES ARTISTES DITE FONDATION TAYLOR
Economie sociale et solidaire
Certifiée