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Mise à jour RNA : le 27/05/2026 Mise à jour INSEE : le 26/05/2026

HOPITAL SAINT JACQUES

784 615 445 · Active
Adresse : 37 RUE DES VOLONTAIRES, 75015 PARIS
Activité : Activité des médecins généralistes
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

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Informations juridiques de HOPITAL SAINT JACQUES

SIREN : 784 615 445
SIRET (siège) : 784 615 445 00011
Forme juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Numéro de TVA : FR18784615445
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 06/10/1964
Identifiant association : W751046127

Activité de HOPITAL SAINT JACQUES

Objet de l'association : Recueillir et soigner les malades indigents de la ville de Paris
Code NAF ou APE : 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) - IDCC 29

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Etablissements de l'entreprise HOPITAL SAINT JACQUES

  • Établissement

    En activité

    784 615 445 00011
    Adresse : 37 RUE DES VOLONTAIRES 75015 PARIS

Etablissements de l'entreprise HOPITAL SAINT JACQUES

Finances de HOPITAL SAINT JACQUES

Dirigeants et représentants de HOPITAL SAINT JACQUES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de HOPITAL SAINT JACQUES

    • Liste dirigeants
    27/09/2016
    • Statuts
    16/10/2014
    • Décret
    16/10/2014
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de HOPITAL SAINT JACQUES

  • Comptes sociaux 2017 04/09/2018

Conformité de HOPITAL SAINT JACQUES

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HOPITAL SAINT JACQUES

  • Conseil d'État, 06/05/2009, 304977
    Début du contentieux : 08/02/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/10/1971, 70-11.109
    Début du contentieux : 18/05/1962
    Position : Demandeur
    Autres parties : Conseil d'administration de la caisse, Ministère du travail, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/10/1971, 70-10.534
    Début du contentieux : 20/05/1970
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter HOPITAL SAINT JACQUES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 37 RUE DES VOLONTAIRES
75015 PARIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de HOPITAL SAINT JACQUES

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Appels d'offres gagnés par HOPITAL SAINT JACQUES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de HOPITAL SAINT JACQUES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par HOPITAL SAINT JACQUES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.