Activité de ATELIER D'URBANISME IN SITU
| Activité principale déclarée : |
L'activité d'urbanisme de bureau d'études, de prospective et de conseil et tout activité d'assistance dans la recherche et la mise en oeuvre de stratégies de développement durable, l'organisation de voyages d'études et pédagogiques. |
| Code NAF ou APE : |
70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) |
| Domaine d’activité : |
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELIER D'URBANISME IN SITU applique soit différente.
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/09/2026 |
Etablissements de l'entreprise ATELIER D'URBANISME IN SITU
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Adresse : 3 RUE DE LA LIBERTE
67990 OSTHOFFEN
Date de création :
15/10/2012
Activité distincte : Activités des sièges sociaux
(70.10Z)
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Établissement principal
En activité
788 994 960 00037
Adresse : 1 PLACE SAINT-ANTOINE
67200 STRASBOURG
Date de création :
01/01/2018
Enseigne : IN SITU
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Établissement secondaire
Fermé
788 994 960 00029
Adresse : 18 RUE DU PARC
67205 OBERHAUSBERGEN
Date de création :
15/10/2012
Enseigne : IN SITU
Etablissements de l'entreprise ATELIER D'URBANISME IN SITU
Finances de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Dirigeants et représentants de ATELIER D'URBANISME IN SITU
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Gérant
51 ans
- 07/1975
Depuis le 15/05/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Comptes annuels de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Les déclarations de comptes de ATELIER D'URBANISME IN SITU nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
19/12/2022
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Comptes sociaux 2021
10/02/2022
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Comptes sociaux 2020
04/01/2021
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Comptes sociaux 2019
15/05/2020
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Comptes sociaux 2018
02/04/2019
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Comptes sociaux 2017
12/01/2018
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Comptes sociaux 2016
15/05/2017
Annonces BODACC de ATELIER D'URBANISME IN SITU
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DÉPÔT DES COMPTES
14/06/2026
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2025
Adresse :
3 Rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260111, annonce
n°4006
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DÉPÔT DES COMPTES
23/07/2025
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2024
Adresse :
3 Rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250139, annonce
n°5809
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DÉPÔT DES COMPTES
06/02/2024
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2023
Adresse :
3 Rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240025, annonce
n°7079
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DÉPÔT DES COMPTES
22/12/2022
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
3 Rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220248, annonce
n°9331
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DÉPÔT DES COMPTES
20/02/2022
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
3 rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220036, annonce
n°2311
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DÉPÔT DES COMPTES
21/01/2021
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
3 rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210014, annonce
n°5600
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DÉPÔT DES COMPTES
11/06/2020
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
3 rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200112, annonce
n°5466
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DÉPÔT DES COMPTES
12/04/2019
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2018
Adresse :
3 rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190073, annonce
n°942
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DÉPÔT DES COMPTES
30/01/2018
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2017
Adresse :
3 rue de la Liberte 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180016, annonce
n°2881
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DÉPÔT DES COMPTES
14/06/2017
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2016
Adresse :
3 rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170049, annonce
n°5494
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DÉPÔT DES COMPTES
17/02/2016
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2015
Adresse :
3, rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160022, annonce
n°2140
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DÉPÔT DES COMPTES
06/06/2015
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2014
Adresse :
3, rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Bodacc C
n°20150047, annonce
n°2414
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DÉPÔT DES COMPTES
28/07/2014
RCS de Strasbourg
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2013
Adresse :
3, rue de la Liberté 67990 Osthoffen
Bodacc C
n°20140043, annonce
n°1992
Cartographie de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par ATELIER D'URBANISME IN SITU
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Objet : OTE REGLEMENT ET OAP PLUI
Montant : 478 320,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : ELABORATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL
Montant : 782 820,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU PAYS DE BITCHE
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DU SECTEUR JURA ALSACIEN
Montant : 205 350,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 30 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DU SECTEUR CENTRE SUNDGAU
Montant : 147 400,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 30 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
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Objet : OTE REGLEMENT ET OAP PLUI
Montant : 459 120,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Montant : 84 375,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE YUTZ (MAIRIE)
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Labels et certificats de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ATELIER D'URBANISME IN SITU
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ATELIER D'URBANISME IN SITU
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.