| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
| SIREN : | 793 471 798 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 793 471 798 00017 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 17/11/1988 |
| Identifiant association : | W611000143 |
Activité de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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Etablissements de l'entreprise CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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Adresse : EPSM- CROIX MARINE 15 T RUE SAINT-OUEN 14000 CAENDate de création : 02/03/2009
Etablissements de l'entreprise CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
Dirigeants et représentants de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récépissé délivré
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Récépissé de modification
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Statuts
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Deuxième pv
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
Annonces JOAFE de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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MODIFICATION 25/09/2017Préfecture de CalvadosJoafe n°20170039, annonce n°213Dénomination : SANTE MENTALE FRANCE NORMANDIEAdresse : ESPM Santé Mentale Normandie, 15 ter, rue Saint Ouen, BP 223, 14012 Caen CedexActivité : Animer la vie régionale de la fédération en tant que coordination régionale de Santé Mentale France, fédération reconnue d'utilité publique, et de la représenter dans la région conformément aux statuts et au réglement intérieur de ladite fédération, dans le respect des rèqles fédérales ; elle applique tous les moyens requis pour la poursuite de ses objectifs ; elle dirige et gère toutes les strcutures nécessaires à l'exercice de sa mission, et organise toutes actions relevant du champ de Santé Mentale France
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MODIFICATION 02/03/2009Préfecture de CalvadosJoafe n°20090011, annonce n°355Dénomination : ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE A LA SANTE MENTALE - CROIX MARINE DE BASSE NORMANDIE.Adresse : 31, rue Anne Marie Javouhey, 61000 Alençon
Cartographie de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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Appels d'offres gagnés par CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE
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