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Mise à jour RNA : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

793 471 798 · Active
Adresse : EPSM- CROIX MARINE, 15 T RUE SAINT-OUEN, 14000 CAEN
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 02/03/2009

Informations juridiques de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

SIREN : 793 471 798
SIRET (siège) : 793 471 798 00017
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR01793471798
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 17/11/1988
Identifiant association : W611000143

Activité de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Objet de l'association : Animer la vie régionale de la fédération en tant que coordination régionale de Santé Mentale France, fédération reconnue d'utilité publique, et de la représenter dans la région conformément aux statuts et au réglement intérieur de ladite fédération, dans le respect des rèqles fédérales ; elle applique tous les moyens requis pour la poursuite de ses objectifs ; elle dirige et gère toutes les strcutures nécessaires à l'exercice de sa mission, et organise toutes actions relevant du champ de Santé Mentale France
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

  • Établissement

    En activité

    793 471 798 00017
    Adresse : EPSM- CROIX MARINE 15 T RUE SAINT-OUEN 14000 CAEN
    Date de création : 02/03/2009

Etablissements de l'entreprise CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Finances de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Dirigeants et représentants de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

    • Récépissé de modification
    25/06/2021
    • Liste dirigeants
    25/06/2021
    • Procès verbal
    25/06/2021
    • Récépissé de modification
    03/06/2020
    • Procès verbal
    03/06/2020
    • Liste dirigeants
    03/06/2020
    • Récépissé de modification
    07/06/2018
    • Liste dirigeants
    07/06/2018
    • Procès verbal
    07/06/2018
    • Récépissé délivré
    26/09/2017
    • Récépissé de modification
    26/09/2017
    • Statuts
    26/09/2017
    • Liste dirigeants
    26/09/2017
    • Procès verbal
    26/09/2017
    • Deuxième pv
    26/09/2017
    • Récépissé de modification
    02/03/2009
    • Procès verbal
    02/03/2009
    • Liste dirigeants
    02/03/2009
    • Statuts
    02/03/2009
    • Récépissé de modification
    20/06/2006
    • Liste dirigeants
    16/06/2006
    • Statuts
    14/02/2003

Comptes annuels de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces JOAFE de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

  • MODIFICATION 25/09/2017
    Préfecture de Calvados
    Dénomination : SANTE MENTALE FRANCE NORMANDIE
    Adresse : ESPM Santé Mentale Normandie, 15 ter, rue Saint Ouen, BP 223, 14012 Caen Cedex
    Activité : Animer la vie régionale de la fédération en tant que coordination régionale de Santé Mentale France, fédération reconnue d'utilité publique, et de la représenter dans la région conformément aux statuts et au réglement intérieur de ladite fédération, dans le respect des rèqles fédérales ; elle applique tous les moyens requis pour la poursuite de ses objectifs ; elle dirige et gère toutes les strcutures nécessaires à l'exercice de sa mission, et organise toutes actions relevant du champ de Santé Mentale France
    Joafe n°20170039, annonce n°213
  • MODIFICATION 02/03/2009
    Préfecture de Calvados
    Dénomination : ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE A LA SANTE MENTALE - CROIX MARINE DE BASSE NORMANDIE.
    Adresse : 31, rue Anne Marie Javouhey, 61000 Alençon
    Joafe n°20090011, annonce n°355

Cartographie de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : EPSM- CROIX MARINE
15 T RUE SAINT-OUEN
14000 CAEN

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Entreprises citées de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

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Biens immobiliers de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

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    Acheteur : AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE

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    Acheteur : AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE

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    Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE

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    Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE

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Labels et certificats de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

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Aides perçues par CROIX MARINE BASSE-NORMANDIE

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