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Mise à jour RCS : le 27/10/2026 Mise à jour RNE : le 27/10/2026 Mise à jour INSEE : le 26/10/2026

COTE BELLE

794 711 515 · Active
Adresse : HAM DE VAUGELAS, 26400 MONTCLAR-SUR-GERVANNE
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/2013
Dirigeant : ANDEOL Frédéric

Voir les statuts

Informations juridiques de COTE BELLE

SIREN : 794 711 515
SIRET (siège) : 794 711 515 00013
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR75794711515
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 13/08/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/08/2013)
Numéro RCS : 794 711 515 R.C.S. Romans
Capital social : 7 500,00 Euro

Extrait INPI

Activité de COTE BELLE

Activité principale déclarée : Exploitation d'un domaine agricole : maraîchage
Autres activités : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Élevage d ovins et de caprins,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.13Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Départementale des exploitations agricoles Drôme - IDCC 9261

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Etablissements de l'entreprise COTE BELLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    794 711 515 00013
    Adresse : HAM DE VAUGELAS 26400 MONTCLAR-SUR-GERVANNE
    Date de création : 01/07/2013
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise COTE BELLE

Finances de COTE BELLE

Dirigeants et représentants de COTE BELLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COTE BELLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COTE BELLE

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une personne morale
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une personne morale
    12/08/2013
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Comptes annuels de COTE BELLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COTE BELLE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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  • CRÉATION 15/09/2013
    RCS de Romans
    Dénomination : COTE BELLE
    Capital : 7 500,00 €
    Adresse : hameau de Vaugelas 26400 Montclar-sur-Gervanne
    Activité : Exploitation d'un domaine agricole : maraîchage
    Administration : Gérant : ANDEOL Frédéric nom d'usage : ANDEOL.
    Bodacc A n°20130178, annonce n°256

Cartographie de COTE BELLE

Comment contacter COTE BELLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : HAM DE VAUGELAS
26400 MONTCLAR-SUR-GERVANNE

Services recommandés

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Entreprises citées de COTE BELLE

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Appels d'offres gagnés par COTE BELLE

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Labels et certificats de COTE BELLE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de COTE BELLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COTE BELLE

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 11 121 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 18 652 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 10 642 €
Autorité : FEADER
Octroi : 19/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 2 660 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 19/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 11 475 €
Autorité : FEADER
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 6 694 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 17 421 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 3 502 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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