Activité de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
| Activité principale déclarée : |
Conseil et réalisation d'études en urbanisme |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D applique soit différente.
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/09/2026 |
Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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Siège et établissement principal
En activité
833 517 733 00014
Adresse : 31 RUE DES MARONITES
75020 PARIS
Date de création :
21/11/2017
Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Finances de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Dirigeants et représentants de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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Gérant
52 ans
- 03/1974
Depuis le 28/11/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Documents juridiques de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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Certificat
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Statuts constitutifs
28/11/2017
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Comptes annuels de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
05/07/2022
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Comptes sociaux 2020
05/07/2022
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Comptes sociaux 2019
02/03/2020
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Comptes sociaux 2018
25/02/2019
Annonces BODACC de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2025
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2024
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250128, annonce
n°11492
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DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2025
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2023
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250128, annonce
n°11491
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DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2025
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250128, annonce
n°11490
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DÉPÔT DES COMPTES
21/07/2022
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220140, annonce
n°6981
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DÉPÔT DES COMPTES
21/07/2022
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220140, annonce
n°6980
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DÉPÔT DES COMPTES
18/03/2020
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200055, annonce
n°553
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DÉPÔT DES COMPTES
24/03/2019
RCS de Paris
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2018
Adresse :
31 rue des Maronites 75020 Paris
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190059, annonce
n°5428
Cartographie de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Services recommandés pour les EURL
Entreprises citées de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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Appels d'offres gagnés par TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
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Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION INFRASTRUCTURE ET ESQUISSE (AMENAGEMENT ET RISQUES) - PROJET DE ZONE D’ACTIVITE LOGISTIQUE MULTIMODALE ET RESILIENTE EN ZONE INONDABLE SUR LES COMMUNES DE GAILLON, SAINT PIERRE LA GARENNE ET LE VAL D’HAZEY
Montant : 173 150,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
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Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION INFRASTRUCTURE ET ESQUISSE (AMENAGEMENT ET RISQUES) - PROJET DE ZONE D’ACTIVITE LOGISTIQUE MULTIMODALE ET RESILIENTE EN ZONE INONDABLE SUR LES COMMUNES DE GAILLON, SAINT PIERRE LA GARENNE ET LE VAL D’HAZEY
Montant : 173 150,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
En savoir plus
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)pour la définition d’un schéma directeur de restructuration de la zone commercialesituée à l’entrée Sud de Limoges
Montant : 70 775,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CU LIMOGES METROPOLE
En savoir plus
Labels et certificats de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par TERRITOIRES ECONOMIQUES DURABLES T-E-D
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.