COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Informations juridiques de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

SIREN :	848 656 047
SIRET (siège) :	848 656 047 00018
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR35848656047
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 07/11/1977
Identifiant association :	W832006598

Activité de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Objet de l'association :	Organiser, developper, gérer tous services, oeuvres ou prestations de caractère social ou famililial en faveur des adhérents.
Code NAF ou APE :	88.99B (Action sociale sans hébergement n.c.a.)
Domaine d’activité :	Action sociale sans hébergement

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Etablissements de l'entreprise COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

• Établissement

  En activité

  848 656 047 00018
  Adresse : MAIRIE DE BANDOL 1 PLACE DE LA LIBERTE 83150 BANDOL

  Voir sur la carte

  Date de création : 07/11/1977

Etablissements de l'entreprise COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Finances de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Dirigeants et représentants de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

• • Récépissé de modification

  17/02/2022
• • Procès verbal

  17/02/2022
• • Liste dirigeants

  17/02/2022
• • Récépissé de modification

  10/03/2020
• • Liste dirigeants

  10/03/2020
• • Procès verbal

  10/03/2020
• • Récépissé de modification

  20/04/2017
• • Liste dirigeants

  20/04/2017
• • Procès verbal

  20/04/2017
• • Récépissé de modification

  31/05/2016
• • Procès verbal

  31/05/2016
• • Liste dirigeants

  31/05/2016
• • Récépissé de modification

  05/05/2015
• • Procès verbal

  05/05/2015
• • Liste dirigeants

  05/05/2015
• • Récépissé de modification

  13/08/2013
• • Procès verbal

  13/08/2013
• • Liste dirigeants

  13/08/2013
• • Récépissé de modification

  17/08/2012
• • Procès verbal

  17/08/2012
• • Récépissé de modification

  17/08/2012
• • Procès verbal

  17/08/2012
• • Récépissé de modification

  04/10/2011
• • Procès verbal

  04/10/2011
• • Liste dirigeants

  04/10/2011
• • Récépissé de modification

  07/12/2010
• • Procès verbal

  07/12/2010
• • Récépissé de modification

  07/12/2010
• • Procès verbal

  07/12/2010

Comptes annuels de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

• Tribunal administratif de Toulon, 28/07/2022, 2202034
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rejet
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Annonces JOAFE de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE DE BANDOL 1 PLACE DE LA LIBERTE 83150 BANDOL

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	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
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Entreprises citées de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

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Appels d'offres gagnés par COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE DE BANDOL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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