COLLECTIF PETALE 07

Informations juridiques de COLLECTIF PETALE 07

SIREN :	849 546 791
SIRET (siège) :	849 546 791 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR14849546791
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 21/12/2018
Identifiant association :	W071006092

Activité de COLLECTIF PETALE 07

Objet de l'association :	Favoriser l'éducation relative à la nature et à l'environnement pour un large public et par la mise en réseau des différents acteurs
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise COLLECTIF PETALE 07

• Établissement

  En activité

  849 546 791 00013
  Adresse : CHAUSSY 07120 BALAZUC

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/2018

Etablissements de l'entreprise COLLECTIF PETALE 07

Finances de COLLECTIF PETALE 07

Dirigeants et représentants de COLLECTIF PETALE 07

Baury Jeanne
Chargé de mission
Sourbier Yann
Administrateur

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COLLECTIF PETALE 07

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COLLECTIF PETALE 07

• • Récepissé de création

  26/12/2018
• • Statuts

  26/12/2018
• • Liste dirigeants

  26/12/2018
• • Procès verbal

  26/12/2018

Comptes annuels de COLLECTIF PETALE 07

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COLLECTIF PETALE 07

0 procédure collective

2 contentieux

En savoir plus

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Alertes de COLLECTIF PETALE 07

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COLLECTIF PETALE 07

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COLLECTIF PETALE 07

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/11/2022, 20BX01837
  Début du contentieux : 14/04/2020
  Position : Demandeur
  Autres parties : société Edeis, CHCBE CENTRE HOSPITALIER DE CAPESTERRE BELLE-EAU
  Dispositif : Satisfaction partielle
  Lire sur Pappers Justice
• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/06/2022, 22BX00462
  Début du contentieux : 14/04/2020
  Position : Demandeur
  Autres parties : CHCBE CENTRE HOSPITALIER DE CAPESTERRE BELLE-EAU
  Dispositif : Désistement
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Annonces JOAFE de COLLECTIF PETALE 07

• CRÉATION 21/12/2018

  Préfecture de Largentière
  Dénomination : COLLECTIF PETALE 07

  Adresse : Chaussy, 07120 Balazuc

  Activité : favoriser l'éducation relative à la nature et à l'environnement pour un large public et par la mise en réseau des différents acteurs
  Joafe n°20180052, annonce n°76

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Cartographie de COLLECTIF PETALE 07

Comment contacter COLLECTIF PETALE 07 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHAUSSY 07120 BALAZUC

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de COLLECTIF PETALE 07

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COLLECTIF PETALE 07

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Appels d'offres gagnés par COLLECTIF PETALE 07

• Objet : Marché accord-cadre de service courant « sensibilisions et accompagnement au développement du compostage »

  Montant : 351 600,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA BASSE ARDECHE

  En savoir plus

Labels et certificats de COLLECTIF PETALE 07

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COLLECTIF PETALE 07

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COLLECTIF PETALE 07

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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