| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 86.90F |
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
| SIREN : | 850 294 026 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 850 294 026 00024 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 11/04/2019 |
| Identifiant association : | W832019111 |
Activité de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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Adresse : CENTRE COMMERCIAL BOURSE 17 COURS BELSUNCE 13001 MARSEILLEDate de création : 06/06/2020
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Adresse : 1 AVENUE ESPRIT ARMANDO 83500 LA SEYNE-SUR-MERDate de création : 11/04/2019Date de clôture : 06/06/2020
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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Comptes sociaux 2023 08/01/2025
Conformité de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Alertes de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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Tribunal administratif de Marseille, 03/11/2025, 2412507Début du contentieux : 19/12/2024Position : DemandeurAutres parties : ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE DE PROVENCE ALPES COTE D'AZURDispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 03/11/2025, 2413056Début du contentieux : 19/12/2024Position : DemandeurAutres parties : ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE DE PROVENCE ALPES COTE D'AZURDispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
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MODIFICATION 09/06/2020Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20200025, annonce n°166Dénomination : ASSOCIATION ACCÈS MÉDECINE SANTÉ BOUCHES DU RHÔNE( ASSOCIATION A.M.S.B.R.)Adresse : 1 avenue Esprit Armando 83500 La Seyne-sur-Mer
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CRÉATION 11/04/2019Préfecture de VarJoafe n°20190016, annonce n°1805Dénomination : ASSOCIATION ACCÈS MÉDECINE SANTÉ BOUCHES DU RHÔNE( ASSOCIATION A.M.S.B.R.)Adresse : 1, avenue Esprit Armando, 83500 La Seyne-sur-MerActivité : permettre à l'ensemble de la population, et plus particulièrement celle atteinte par toutes les formes de précarité, ou en situation de fragilité voir d'exclusion sociale, l'accès à l'ensemble des soins médicaux de premier recours et de second recours, qu'il s'agisse de soins en établissement, au domicile, en institution, ou par l'intermédiaire des réseaux et filières de soins, aussi bien en région Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) qu'en France Métropolitaine et dans les Départements et Territoires d'Outre-Mer
Cartographie de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE ?
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Labels et certificats de ASSOCIATION A.M.S.B ASSOCIATION ACCES MEDECINE SANTE BOUCHES DU RHONE
Economie sociale et solidaire
Certifiée



