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Mise à jour RNA : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

879 909 646 · Active
Adresse : 6 RUE DES ROQUEMONTS, 14000 CAEN
Activité : Activité des médecins généralistes
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 09/12/2019

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Informations juridiques de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

SIREN : 879 909 646
SIRET (siège) : 879 909 646 00025
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR50879909646
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 09/12/2019
Identifiant association : W142016292

Activité de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Objet de l'association : Améliorer le parcours de soins des patients prioritairement sur le territoire de Normandie ; développer des services visant à améliorer l'accès aux soins et fluidifier le parcours de soins ; rechercher des effecteurs pour le service d'accès aux soins en demande de soins non programmés hors permanence de soins ambulatoire ; organiser la recherche d'un médecin traitant sur un territoire ; développer une organisation opérationnelle de téléconsultations ; hiérarchiser et prioriser l'accès aux professionnels de second secours ; développer de la télé expertise en appui du développement des équipes de soins spécialisés ; accompagner des professionnels de santé et des structures territoriales de santé émergentes ou à la recherche d'efficience en leur apportant son expertise pour développer leurs projets ; vendre tout bien ou service entrant dans l'objet social
Code NAF ou APE : 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Personnel des cabinets médicaux - IDCC 1147

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

  • Établissement

    En activité

    879 909 646 00025
    Adresse : 6 RUE DES ROQUEMONTS 14000 CAEN
    Date de création : 27/05/2025
  • Établissement

    Fermé

    879 909 646 00017
    Adresse : 7 RUE SAINT-LAURENT 14000 CAEN
    Date de création : 09/12/2019
    Date de clôture : 27/05/2025 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Finances de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

    • Récépissé de modification
    09/03/2020
    • Statuts
    09/03/2020
    • Procès verbal
    09/03/2020
    • Récepissé de création
    10/12/2019
    • Statuts
    10/12/2019
    • Liste dirigeants
    10/12/2019
    • Procès verbal
    10/12/2019

Comptes annuels de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

  • Comptes sociaux 2023 23/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/04/2023
  • Comptes sociaux 2020 15/10/2021

Conformité de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces JOAFE de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

  • MODIFICATION 27/05/2025
    Préfecture de Calvados
    Dénomination : ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMÉS
    Adresse : 7-9 Rue Saint Laurent 14000 Caen
    Joafe n°20250022, annonce n°187
  • MODIFICATION 06/03/2020
    Préfecture de Calvados
    Dénomination : ASSOCIATION COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES
    Adresse : 7-9 Rue Saint Laurent 14000 Caen
    Activité : mise en place d'une organisation des soins non programmés diurnes, au service des communautés sanitaires territoriales, hors pdsa ; gestion des demandes de soins de premier recours ambulatoires ; organisation de la prise en charge de patients : ans médecin traitant, dont le médecin traitant ne peut se rendre disponible dans un délai compatible avec leur état de santé dans ce cadre, la réponse à une demande de soins peut prendre différentes formes : en présence d'un médecin dans son cabinet médical, par téléconsultation dans un lieu dédié, en présence d'une infirmière ou d'un pharmacien, pour les patients éloignés d'un cabinet médical, par des dispositifs d'offre de soins mobiles, pour les patients éloignés et/ou à faible potentiel de mobilité
    Joafe n°20200011, annonce n°266
  • CRÉATION 09/12/2019
    Préfecture de Calvados
    Dénomination : ASSOCIATION COORDINATION RÉGIONALE DE SOINS NON PROGRAMMÉS
    Adresse : 7-9, Rue Saint Laurent, 14000 Caen
    Activité : mise en place de l'organisation des soins non programmés diurnes en Normandie, hors PDSA : gestion des demandes de soins de premier recours ambulatoires, organisation de la prise en charge de patients : sans médecins traitants/dont le médecin traitant ne peut se rendre disponible dans un délai compatible avec leur état de santé ;dans ce cadre, la réponse à une demande de soins peut prendre différentes formes : en présence d'un médecin dans son cabinet médical/par téléconsultation dans un lieu dédié, en présence d'une infirmière ou d'un pharmacien, pour les patients éloignés d'un cabinet médical/par des dispositifs d'offres de soins mobiles, pour les patients éloignées et/ou à faible potentiel de mobilité ;
    Joafe n°20190050, annonce n°240

Cartographie de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Comment contacter ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

  • Objet : Gestion téléphonique de demandes de soins non programmés sur le territoire d’Evreux Portes de Normandie

    Montant : 799 736,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE

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  • Objet : Gestion téléphonique de demandes de soins sur le territoire d’Evreux Portes de Normandie

    Montant : 184 580,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE

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Labels et certificats de ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

  • CCSNP Cellule de Coordination des Soins Non Programmés
    Enregistrée le 03/11/2023
    Expire le 03/11/2033
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR5003415
    Demande totalement rejetée

Aides perçues par ASSOCIATION CELLULE DE COORDINATION DES SOINS NON PROGRAMMES

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