Activité de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
| Activité principale déclarée : |
Profession d'architecte, cela inclut de façon non limitative les études de maître d'oeuvre, diagnostic architecturaux, relevés, restauration de monuments et plus généralement toute activité ayant trait de prêt ou de loin à l'architecture, à l'acte de bâtir et à l'aménagement d'espace. |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
Siège et établissement principal
En activité
889 975 389 00012
Adresse : 9 RUE DU BOIS LAIRE
08110 CARIGNAN
Date de création :
01/10/2020
Nom commercial : MOSA ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Etablissements de l'entreprise MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Finances de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Dirigeants et représentants de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
Président
34 ans
- 08/1991
Depuis le 01/10/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
-
Attestation bancaire
-
Décision(s) de l'associé unique
-
Liste des souscripteurs
-
Statuts constitutifs
14/10/2020
Comptes annuels de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Les déclarations de comptes de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
Conformité de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Alertes de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne,
04/11/2024, 2402617
Position :
Demandeur
Autres parties :
DEPARTEMENT DES ARDENNES, Groupement Gissinger et Tellier architectes/Masterdiag
Dispositif :
Rejet
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/07/2026
RCS de Sedan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
9 rue du Bois Laire 08110 Carignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260124, annonce
n°966
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2025
RCS de Sedan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
9 rue du Bois Laire 08110 Carignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250157, annonce
n°1572
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/11/2024
RCS de Sedan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
9 rue du Bois Laire 08110 Carignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240232, annonce
n°316
-
DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2023
RCS de Sedan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
9 rue du Bois Laire 08110 Carignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230153, annonce
n°812
-
DÉPÔT DES COMPTES
28/09/2022
RCS de Sedan
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
9 rue du Bois Laire 08110 Carignan
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220188, annonce
n°367
Cartographie de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Services recommandés pour les SAS
Entreprises citées de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
-
Objet : LOT 2 ETUDES DE FAISABILITE /REDACTION DES PROGRAMMES C2R
Montant : 79 600,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ
En savoir plus
-
Objet : Maitrise d’œuvre église honoraires
Montant : 141 317,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE GONDRECOURT LE CHATEAU (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la poursuite de la consolidation et la
restauration de l’église de la Nativité de la Vierge à GONDRECOURT-LE-CHATEAU.
Montant : 141 317,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE GONDRECOURT LE CHATEAU (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de confortement et réfection d’ouvrages sur la Pointe Est de Charlemont (Givet) - Année 2021
Montant : 31 875,00 € · Notifié le : 25/08/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES ARDENNE RIVES MEUSE
En savoir plus
-
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de restauration sur les Nécropoles de Vitry-le-François et Sillery (51) : missions de base AVP (APS + APD), PRO, ACT, VISA, DET, AOR et la mission complémentaire OPC
Montant : 46 792,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 3 ans
Acheteur : OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE
En savoir plus
-
Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de restauration sur les Nécropoles de Vitry-le-François et Sillery (51)
Montant : 63 750,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE
En savoir plus
Labels et certificats de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par MOSA, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
0 procédure collective
