FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Informations juridiques de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

SIREN :	894 514 249
SIRET (siège) :	894 514 249 00016
Forme juridique :	Fondation
Numéro de TVA :	FR26894514249
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

• Établissement

  En activité

  894 514 249 00016
  Adresse : 9 VILLA MALLEBAY 75014 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 18/12/2013

Etablissements de l'entreprise FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Finances de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Dirigeants et représentants de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

• Comptes sociaux 2024 10/10/2025
• Comptes sociaux 2023 22/08/2024
• Comptes sociaux 2022 17/12/2023
• Comptes sociaux 2021 30/06/2023
• Comptes sociaux 2020 28/11/2025
• Comptes sociaux 2019 28/11/2025
• Comptes sociaux 2018 28/11/2025

Conformité de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

• Tribunal administratif de Nîmes, 30/12/2022, 2202340
  Début du contentieux : 03/02/2022
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DE CALVISSON, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Désistement
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	9 VILLA MALLEBAY 75014 PARIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FONDS DE DOTATION ESPACE CULTUREL JEAN CARDOT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur