SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Informations juridiques de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

SIREN :	927 669 903
SIRET (siège) :	927 669 903 00019
Forme juridique :	Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA :	FR84927669903
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Code NAF ou APE :	93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 26003285 :	Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds : INSCRIT depuis le 06/03/2026

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Etablissements de l'entreprise SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

• Établissement

  En activité

  927 669 903 00019
  Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT 13 RUE DOCTEUR ROMIEU 04000 DIGNE-LES-BAINS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/05/2024
• Établissement

  En activité

  927 669 903 00027
  Adresse : 520 ROUTE DU SEIGNUS 04260 ALLOS

  Voir sur la carte

  Date de création : 06/05/2024

  Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)

  Enseigne : REGIE SEIGNUS ALLOS

Etablissements de l'entreprise SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Finances de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Dirigeants et représentants de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

• Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/11/2024, 24-2486
  Début du contentieux : 09/12/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE SAMOENS, SOLUMAT, KEOLIS BASSIN DE THAU, TSO, NGE GENIE CIVIL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, UNION IMMOB ORGANIS SECU SOCIALE HAUTE GARONNE, LES GRAVIERES RHENANES, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES (SARA)
• ARCEP, 07/11/2024, 24-2486
  Début du contentieux : 09/12/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE SAMOENS, SOLUMAT, KEOLIS BASSIN DE THAU, TSO, NGE GENIE CIVIL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, UNION IMMOB ORGANIS SECU SOCIALE HAUTE GARONNE, LES GRAVIERES RHENANES, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES (SARA)

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Annonces de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

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Cartographie de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	HOTEL DU DEPARTEMENT 13 RUE DOCTEUR ROMIEU 04000 DIGNE-LES-BAINS

Services recommandés

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Entreprises citées de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

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Appels d'offres gagnés par SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SMSA SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS

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