ARTISANCE

Informations juridiques de ARTISANCE

SIREN :	511 155 756
SIRET (siège) :	511 155 756 00022
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR03511155756
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de RENNES, le 02/11/2017)
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 02/11/2017)
Numéro RCS :	511 155 756 R.C.S. Rennes
Capital social :	223 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTISANCE

Activité principale déclarée :	recherches et developpements interdisciplinaires en sciences humaines et sociales, visant à decliner dès outils, dès méthodes, dès ergonomies et dès concepts originaux
Code NAF ou APE :	72.20Z (Recherche-développement en sciences humaines et sociales)
Domaine d’activité :	Recherche-développement scientifique
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée
Date de clôture d'exercice comptable :	31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ARTISANCE

• Siège

  Fermé

  511 155 756 00022
  Adresse : 2 RUE DE ROTZ 35330 VAL D'ANAST

  Voir sur la carte

  Date de création : 09/12/2010

  Date de clôture : 02/11/2017
• Établissement secondaire

  Fermé

  511 155 756 00014
  Adresse : 3 RUE DU FRERE CYPRIEN 35330 VAL D'ANAST

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/03/2009

  Date de clôture : 09/12/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARTISANCE

Finances de ARTISANCE

Dirigeants et représentants de ARTISANCE

Le Bec Daniel
Président
73 ans - 06/1953
Depuis le 05/04/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTISANCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARTISANCE

• • Procès-verbal d'assemblée générale
    • 2 RUE DE ROTZ 35330 MAURE DE BRETAGNE
  • Statuts mis à jour

  13/12/2010
• • Procès-verbal d'assemblée générale
    • 2 RUE DE ROTZ 35330 MAURE DE BRETAGNE
  • Statuts mis à jour

  13/12/2010
• • Procès-verbal d'assemblée générale
    • *ARTICLE 18
    • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
  • Statuts mis à jour

  13/01/2010
• • Procès-verbal d'assemblée générale
    • *ARTICLE 18
    • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
  • Statuts mis à jour

  13/01/2010
• • Attestation bancaire
  • Ordonnance du président
    • Nomination de commissaire aux apports
  • Rapport du commissaire aux apports
  • Statuts constitutifs
    • Constitution

  17/03/2009

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Comptes annuels de ARTISANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ARTISANCE

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de ARTISANCE

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Procédures collectives de ARTISANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTISANCE

• Cour d'appel de Rennes, 25/11/2015, 14/00608
  Début du contentieux : 31/10/2012
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Infirmation partielle

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTISANCE

• RADIATION 07/11/2017

  RCS de Rennes
  Bodacc B n°20170213, annonce n°581
• MODIFICATION 23/12/2010

  RCS de Rennes
  Dénomination : ARTISANCE

  Capital : 223 000,00 €

  Adresse : 2 rue de Rotz 35330 Maure-de-Bretagne

  Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

  Administration : Président de la société : LE BEC Daniel René
  Bodacc B n°20100248, annonce n°454
• DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2010

  RCS de Rennes
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2009

  Adresse : 3 rue du Frère Cyprien 35330 Maure-de-Bretagne
  Bodacc C n°20100080, annonce n°3503
• CRÉATION 31/03/2009

  RCS de Rennes
  Dénomination : ARTISANCE

  Capital : 223 000,00 €

  Adresse : 3 rue du Frère Cyprien 35330 Maure-de-Bretagne

  Activité : Recherches et developpements interdisciplinaires en sciences humaines et sociales, visant à decliner dès outils, dès méthodes, dès ergonomies et dès concepts originaux

  Administration : Président de la société : LE BEC Daniel René.
  Bodacc A n°20090063, annonce n°224

Cartographie de ARTISANCE

Comment contacter ARTISANCE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	2 RUE DE ROTZ 35330 VAL D'ANAST

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Prestataire	Service
	Financement innovation	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Comptabilité	En savoir plus
	Logiciel de gestion français	En savoir plus
	Expert-comptable	En savoir plus

Entreprises citées de ARTISANCE

• GARREC DOMINIQUE (442 692 380) Cité 1 fois en 2009
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTISANCE et GARREC DOMINIQUE de la relation : Inconnue
• BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST (549 200 400) Cité 1 fois en 2009
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTISANCE et BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST de la relation : Banque

Biens immobiliers de ARTISANCE

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Appels d'offres gagnés par ARTISANCE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ARTISANCE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ARTISANCE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARTISANCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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