Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026
Adresse : 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ, 69130 ECULLY
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 24/02/2021
Dirigeant : Mozian Frederic

Voir les statuts

Informations juridiques de DATA9

SIREN : 894 458 645
SIRET (siège) : 894 458 645 00054
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54894458645
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 12/11/2021 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/11/2021)
Numéro RCS : 894 458 645 R.C.S. Lyon
Capital social : 45 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DATA9

Activité principale déclarée : Edition de logiciels applicatifs
Code NAF ou APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs)
Domaine d’activité : Édition
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DATA9

  • Siège et établissement principal

    En activité

    894 458 645 00054
    Adresse : 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ 69130 ECULLY
    Date de création : 01/01/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    894 458 645 00047
    Adresse : LE VILLAGE D'ENTREPRISE BAT B - 230 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
    Date de création : 01/09/2023
    Date de clôture : 01/01/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    894 458 645 00039
    Adresse : BUSINESS POLE 2 ENTREE A2 SOPHIA ANT. 1047 ALLEE PIERRE ZILLER 06560 VALBONNE
    Date de création : 15/11/2021
    Date de clôture : 01/09/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    894 458 645 00021
    Adresse : PARC DES GRANDS CRUS BAT K 60 AVENUE DU 14 JUILLET 21300 CHENOVE
    Date de création : 01/03/2021
    Date de clôture : 31/12/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    894 458 645 00013
    Adresse : 7 RUE DE CANNES 06110 LE CANNET
    Date de création : 24/02/2021
    Date de clôture : 18/11/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise DATA9

Finances de DATA9

Dirigeants et représentants de DATA9

Entreprises dirigées par DATA9

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DATA9

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DATA9

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    24/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    24/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
    16/01/2024
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    02/08/2023
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immat secondaire devient ppale Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Immat secondaire devient ppale Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Immat secondaire devient ppale Transfert du siège social de la personne morale
    23/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/09/2022
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    22/06/2022
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    24/02/2021
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de DATA9

Les déclarations de comptes de DATA9 nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 28/09/2022

Conformité de DATA9

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de DATA9

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 01/07/2022
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de DATA9

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DATA9

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DATA9

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 20 Chemin Louis Chirpaz 69130 Écully
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260119, annonce n°10326
  • IMMATRICULATION 03/04/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : DATA9
    Adresse : 20 Chemin Louis Chirpaz 69130 Écully
    Bodacc A n°20260065, annonce n°1168
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : d'Entreprise Bât b - Sophia Antipolis 230 Route Des Dolines, Village 06560 Valbonne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250131, annonce n°585
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : d'Entreprise Bât b - Sophia Antipolis 230 Route Des Dolines, Village 06560 Valbonne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240152, annonce n°736
  • MODIFICATION 21/01/2024
    RCS de Grasse
    Dénomination : DATA9
    Adresse : d'Entreprise Bât b - Sophia Antipolis 230 Route Des Dolines, Village 06560 Valbonne
    Description : Modification de l'administration. Nouveau siège.
    Administration : Sté par actions simplifiée C.S.HOLDING n'est plus président. Sté par actions simplifiée HOLDING AXIDOC n'est plus directeur général. MOZIAN Frédéric Daniel nom d'usage : MOZIAN devient président
    Bodacc B n°20240014, annonce n°142
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2023
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Sophia Antipolis Business Pole 2 Entrée A2 06560 Valbonne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230223, annonce n°955
  • MODIFICATION 01/12/2022
    RCS de Grasse
    Dénomination : DATA9
    Adresse : Sophia Antipolis Business Pole 2 Entrée A2 06560 Valbonne
    Description : Nouveau siège. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220233, annonce n°95
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2022
    RCS de Cannes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 7 Rue de Cannes 06110 Le Cannet
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220190, annonce n°195
  • CRÉATION 26/02/2021
    RCS de Cannes
    Dénomination : DATA9
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 7 Rue de Cannes 06110 Le Cannet
    Administration : Président : CH CONSEIL
    Bodacc A n°20210040, annonce n°47

Cartographie de DATA9

Comment contacter DATA9 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ
69130 ECULLY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de DATA9

  • C.S.HOLDING (485 111 728) Cité 3 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et C.S.HOLDING de la relation : Banque
  • CONNECTING BUSINESS CENTER CORP CBC CORP (488 226 986) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et CONNECTING BUSINESS CENTER CORP CBC CORP de la relation : Actionnariat
  • EVADA (502 113 087) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et EVADA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric MOZIAN , ODICEO
  • HG INVESTISSEMENT (518 506 829) Cité 3 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et HG INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
  • HOLDING AXIDOC (524 952 132) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et HOLDING AXIDOC de la relation : Banque
  • J.M.N. HOLDING (805 076 262) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et J.M.N. HOLDING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme MOUTIER
  • CH CONSEIL (809 574 346) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et CH CONSEIL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hervé CHAMS
  • GROUPE AXENS (828 080 622) Cité 3 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et GROUPE AXENS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane EGHIAZARIAN , AXYS , PCA AUDIT
  • JM INVESTISSEMENT (893 584 185) Cité 3 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et JM INVESTISSEMENT de la relation : Banque
  • SILVERTOOL CRM (793 750 654) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et SILVERTOOL CRM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EPROCESS INFORMATIQUE , KINGSOFT SOLUTIONS , OMPC et 12 autres
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA9 et BNP PARIBAS de la relation : Banque
    • Seules 11 sur environ 34 relations (32.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de DATA9

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DATA9

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DATA9

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DATA9

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DATA9

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.