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Mise à jour RCS : le 04/07/2026 Mise à jour RNE : le 04/07/2026 Mise à jour INSEE : le 03/07/2026

FCB

383 799 095 · Radiée depuis le 17/02/2003
Adresse : 38 RUE DE LA REPUBLIQUE, 93100 MONTREUIL
Activité : 29.5D
Effectif : 0 salarié (donnée 2002)
Création : 09/12/1991

Informations juridiques de FCB

SIREN : 383 799 095
SIRET (siège) : 383 799 095 00013
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR22383799095
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOBIGNY, le 17/02/2003)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 23/12/2002)
Numéro RCS : 383 799 095 R.C.S. Bobigny
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de FCB

Code NAF ou APE : 29.5D (29.5D)
Domaine d’activité : 29.5D
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise FCB

  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 799 095 00013
    Adresse : 38 RUE DE LA REPUBLIQUE 93100 MONTREUIL
    Date de création : 09/12/1991
    Date de clôture : 23/12/2002

Etablissements de l'entreprise FCB

Finances de FCB

Dirigeants et représentants de FCB

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FCB

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Documents juridiques de FCB

    • Document inconnu
    17/02/2003
    • Document inconnu
    30/01/2003
    • Document inconnu
    13/12/2002
    • Document inconnu
    21/11/2002
    • Document inconnu
    04/11/2002
    • Document inconnu
    01/10/2002
    • Document inconnu
    18/07/2002
    • Document inconnu
    27/11/2000
    • Document inconnu
    27/11/2000
    • Document inconnu
    27/11/2000
    • Document inconnu
    30/10/2000
    • Document inconnu
    05/09/2000
    • Document inconnu
    29/12/1999
    • Document inconnu
    26/08/1999
    • Document inconnu
    23/01/1998
    • Document inconnu
    15/10/1997
    • Document inconnu
    11/06/1997
    • Document inconnu
    22/05/1997
    • Document inconnu
    23/10/1996
    • Document inconnu
    13/10/1995
    • Document inconnu
    23/11/1994
    • Document inconnu
    28/07/1994
    • Document inconnu
    28/07/1994
    • Document inconnu
    28/10/1993
    • Document inconnu
    03/09/1993
    • Document inconnu
    10/08/1993
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Adresse complète : 38 RUE DE LA REPUBLIQUE
93100 MONTREUIL

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Brevets déposés par FCB

  • BROYEUR A CONE FIXE
    Enregistré le 06/02/1992
    Expiré le 24/02/2012
    Numéro : FR9201642
    Classes : B02C2/04 , B02C2002/002
    Expiré
  • APPAREIL POUR LE LAVAGE DES BETTERAVES
    Enregistré le 10/03/1993
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9302774
    Classes : A23N12/023 , B08B3/06
    Déchu
  • BROYEUR VIBRANT A CONE ET PROCEDE DE REGLAGE DE LA MARCHE D'UN TEL BROYEUR
    Enregistré le 24/03/1993
    Expiré le 31/03/1999
    Numéro : FR9303375
    Classes : B02C2/04 , B02C2002/002 , B02C2/04 , B02C2002/002 , B02C2/04 , B02C2002/002
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE BROYAGE DE VIEILLES BRASQUES ET DE PRODUITS SIMILAIRES
    Enregistré le 28/09/1993
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9311492
    Classes : B03B9/04 , C25C3/085 , B03B9/04 , C25C3/085
    Déchu
  • INSTALLATION POUR LA FRAGMENTATION DES REBUTS ET DECHETS CARBONES D'UNE USINE DE PRODUCTION D'ALUMINIUM
    Enregistré le 28/09/1993
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9311491
    Classes : B02C21/00 , B02C17/02 , B02C23/26 , B03B9/04
    Déchu
  • APPAREIL POUR SEPARER DES PARTICULES ELECTRIQUEMENT CONDUCTRICES D'UN MELANGE DE PARTICULES SOLIDES
    Enregistré le 10/11/1993
    Expiré le 29/11/2011
    Numéro : FR9313419
    Classes : B03C1/247 , B03C2201/20
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PREHENSION A MANDRIN EXPANSIBLE
    Enregistré le 03/02/1994
    Expiré le 01/03/1999
    Numéro : FR9401212
    Classes : E04G21/142
    Déchu
  • INSERT DESTINE A ETRE INCORPORE A UN OBJET POUR PERMETTRE SA PREHENSION AU MOYEN D'UN DISPOSITIF A MANDRIN EXPANSIBLE
    Enregistré le 20/04/1994
    Expiré le 01/03/1999
    Numéro : FR9404704
    Classes : E04G21/142
    Déchu
  • TRANSPORTEUR A BANDE MUNI D'UN DISPOSITIF DE TENSION ET DE GUIDAGE DE LA BANDE
    Enregistré le 03/08/1994
    Expiré le 30/08/2011
    Numéro : FR9409617
    Classes : B65G23/44 , B65G15/60 , B65G2201/02
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET SYSTEME DE RECONNAISSANCE DES TERRAINS AUTOUR D'UNE MACHINE D'EXCAVATION
    Enregistré le 03/08/1994
    Expiré le 31/08/1999
    Numéro : FR9409616
    Classes : E21D9/003 , E21C39/00 , G01V3/02
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AUX APPAREILS DE CRISTALLISATION PAR EVAPORATION A MARCHE CONTINUE
    Enregistré le 12/12/1994
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9414904
    Classes : C13B30/022 , B01D9/0031
    Déchu
  • SEPARATEUR MAGNETIQUE A HAUTE INTENSITE DU TYPE A ROTOR ET A BANDE SANS FIN
    Enregistré le 02/02/1995
    Expiré le 25/02/2011
    Numéro : FR9501209
    Classes : B03C1/16 , B65G23/44 , B65G23/44 , B03C1/16
    Dossier déchu définitivement
  • CELLULE DE CRISTALLISATION
    Enregistré le 11/04/1995
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9504307
    Classes : C13B30/022 , B01D1/12 , B01D9/0031
    Déchu
  • BROYEUR VIBRANT A CONE
    Enregistré le 13/06/1995
    Expiré le 20/06/2015
    Numéro : FR9506964
    Classes : B02C2/042 , B02C2/047 , B02C2/042 , B02C2/047
    Expiré
  • APPAREIL DE CRISTALLISATION
    Enregistré le 11/09/1995
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR9510596
    Classes : C13B30/022 , B01D9/0031 , B01D9/0036 , C13B25/003
    Dossier déchu définitivement
  • SEPARATEUR A AIR A ACTION CENTRIFUGE
    Enregistré le 21/11/1995
    Expiré le 24/11/2015
    Numéro : FR9513764
    Classes : B07B7/083 , B07B11/04 , B07B7/083 , B07B11/04
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE CRISTAUX DE SUCRE
    Enregistré le 05/12/1995
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9514334
    Classes : C13B30/022 , C13B30/026 , C13B30/06
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENTS AUX BROYEURS A ANNEAU
    Enregistré le 07/12/1995
    Expiré le 17/12/2015
    Numéro : FR9514484
    Classes : B02C15/045
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF D'AVANCE DE LA MATIERE POUR BROYEUR A TAMBOUR
    Enregistré le 07/12/1995
    Expiré le 29/12/2010
    Numéro : FR9514486
    Classes : B02C15/06
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS AUX BROYEURS A PISTE ANNULAIRE ET ROULEAU
    Enregistré le 07/12/1995
    Expiré le 17/12/2015
    Numéro : FR9514485
    Classes : B02C15/06
    Expiré
  • PERFECTIONNEMENTS AUX BROYEURS A TAMBOUR
    Enregistré le 07/12/1995
    Expiré le 31/12/2009
    Numéro : FR9514487
    Classes : B02C15/06 , B02C23/12
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA PRODUCTION SIMULTANEE ET EN CONTINU DE PLUSIEURS FRACTIONS GRANULOMETRIQUES D'UNE MATIERE MINERALE
    Enregistré le 22/03/1996
    Expiré le 31/03/2003
    Numéro : FR9603577
    Classes : B02C21/00 , B02C23/14 , B02C23/14 , B02C21/00
    Déchu
  • PROCEDE DE BROYAGE EN VOIE HUMIDE ET BROYEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/04/1996
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR9605074
    Classes : B02C15/06 , B02C23/18 , B02C23/18 , B02C15/06
    Déchu
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE CRISTAUX DE SUCRE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 03/10/1996
    Expiré le 08/10/1999
    Numéro : FR9612041
    Classes : C13B30/022 , C13B30/026
    Rejeté
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR REDUIRE UN MATERIAU BRUT EN MORCEAUX EN UN MATERIAU EN GRAINS SELON UNE DISTRIBUTION GRANULOMETRIQUE DONNEE
    Enregistré le 19/02/1997
    Expiré le 20/02/2005
    Numéro : FR9702178
    Classes : B02C4/02 , B02C21/00 , B02C23/08 , B02C23/08 , B02C21/00 , B02C4/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF SUPPORT POUR TAMBOUR ROTATIF DESTINE NOTAMMENT AUX TRAITEMENTS THERMIQUES ET/OU CHIMIQUES
    Enregistré le 16/04/1997
    Expiré le 23/03/2017
    Numéro : FR9704922
    Classes : F16C13/04 , F26B11/022 , F27B7/22 , F27B2007/2253 , F26B11/022 , F16C13/04 , F27B2007/2253 , F27B7/22
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'INSTALLATION DE TRAITEMENT DE MATIERE ET BROYEUR VIBRANT A CONE VERTICAL EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 30/06/1997
    Expiré le 26/05/2017
    Numéro : FR9708458
    Classes : B02C2/007 , B02C23/02 , B02C2/007 , B02C23/02
    Expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION DE BLOCS CARBONES A HAUTE RESISTANCE AUX CHOCS THERMIQUES
    Enregistré le 24/11/1999
    Expiré le 18/11/2014
    Numéro : FR9914800
    Classes : C04B35/532 , C25C3/125 , C25C3/125 , C04B35/532
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE A FLOT DESCENDANT ET ENCEINTE MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 09/11/2000
    Expiré le 22/10/2020
    Numéro : FR0014418
    Classes : C13B30/00 , B01D1/06 , B01D3/008 , C13B25/001
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DES ELEMENTS VOLATIFS NEFASTES, NOTAMMENT CHLORURES ET/OU SULFATES, CONTENUS DANS UN COURANT DE FUMEES.
    Enregistré le 29/12/2000
    Expiré le 02/01/2013
    Numéro : FR0017292
    Classes : B01D46/10 , B01D46/50 , B01D53/002 , C04B7/364 , B01D5/009 , B01D46/10 , C04B7/364 , B01D53/002 , B01D46/50 , B01D5/009
    Déchu

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