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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

ISP VINCIENCE (VINCIENCE)

964 801 625 · Radiée depuis le 20/08/2013
Adresse : SOPHIA ANTIP- BOUILLIDES, 655 PIN MONTARD, 06410 BIOT
Activité : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
Effectif : 0 salarié (donnée 2013)
Création : 01/01/1964
Dirigeant : Wendt Alexander

Voir les statuts

Informations juridiques de ISP VINCIENCE

SIREN : 964 801 625
SIRET (siège) : 964 801 625 00028
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR62964801625
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'ANTIBES, le 20/08/2013)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/07/2013)
Numéro RCS : 964 801 625 R.C.S. Antibes
Capital social : 380 160,00 €

Extrait INPI

Activité de ISP VINCIENCE

Activité principale déclarée : Extractions de principes actifs pour cosmétiques et dermatologie
Code NAF ou APE : 20.59Z (Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.)
Domaine d’activité : Industrie chimique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ISP VINCIENCE applique soit différente. : Industries chimiques - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Septembre

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Etablissements de l'entreprise ISP VINCIENCE

  • Siège

    Fermé

    964 801 625 00028
    Adresse : SOPHIA ANTIP- BOUILLIDES 655 PIN MONTARD 06410 BIOT
    Date de création : 25/02/1994
    Date de clôture : 01/07/2013
    Nom commercial : VINCIENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    964 801 625 00010
    Adresse : 50 BD JEAN BAPTISTE VERANY 06000 NICE
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de produits pharmaceutiques de base (24.4A)
    Nom commercial : SEPORGA

Etablissements de l'entreprise ISP VINCIENCE

Finances de ISP VINCIENCE

Dirigeants et représentants de ISP VINCIENCE

Entreprises dirigées par ISP VINCIENCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ISP VINCIENCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ISP VINCIENCE

    • Divers
      • Acte constatant les décisions unanimes des associés
    • Déclaration de conformité
      • De la fusion absorption de la Société ISP VINCIENCE par La Société ISP SOPHIA ANTIPOLIS (dont la dénomination est devenue ASHLAND SPECIALTIES FRANCE)
    20/08/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Prorogation de la durée de la société de 50 ans
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    23/05/2013
    • Projet de traité de fusion
      • D'ISP VINCIENCE PAR ISP SOPHIA ANTIPOLIS
    09/04/2013
    • Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
      • renouvellement du mandat du président
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • modification du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/05/2012
    • Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
      • renouvellement du mandat du président
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • modification du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/05/2012
    • Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
      • renouvellement du mandat du président
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • modification du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    16/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    16/09/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    26/01/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de ISP VINCIENCE
    • Statuts mis à jour
    24/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de ISP VINCIENCE
    • Statuts mis à jour
    24/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    04/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    16/04/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    04/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/10/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Augmentation de capital
    09/07/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Transformation en SA NOMINATION CONSEIL ADMINISTRATION
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Transformation en SA NOMINATION CONSEIL ADMINISTRATION
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Transformation en SA NOMINATION CONSEIL ADMINISTRATION
    21/05/1996
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
    23/02/1996
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège BIOT 655 RTE DU PIN MONTARD LES BOUILLIDES SOPHIAANTIPOLIS
    30/03/1994
    • Document inconnu
    04/03/1994
    • Document inconnu
    13/01/1993
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Comptes annuels de ISP VINCIENCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ISP VINCIENCE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de ISP VINCIENCE

  • RADIATION 10/09/2013
    RCS d'Antibes
    Bodacc B n°20130174, annonce n°352
  • MODIFICATION 18/06/2013
    RCS d'Antibes
    Dénomination : ISP VINCIENCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : WENDT Alexander Administrateur : JUMELET Frank, Jacob, Adriaan Administrateur : FREEMAN Lynn, né(e) PANNELL Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20130115, annonce n°243
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20130025, annonce n°512
  • VENTE 25/04/2013
    RCS d'Antibes
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130081, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20120033, annonce n°778
  • MODIFICATION 25/05/2012
    RCS d'Antibes
    Dénomination : ISP VINCIENCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général : WENDT Alexander Administrateur : JUMELET Frank, Jacob, Adriaan Administrateur : FREEMAN Lynn, né(e) PANNELL Commissaire aux comptes titulaire : DEGRANGE Marie-Odile Commissaire aux comptes suppléant : JACQUES WENIG ET ASSOCIES (SARL)
    Bodacc B n°20120100, annonce n°104
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2011
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20110083, annonce n°1037
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20110018, annonce n°457
  • MODIFICATION 09/02/2011
    RCS d'Antibes
    Dénomination : ISP VINCIENCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : WENDT Alexander Administrateur : DAL FARRA Claude, Jacques, Désiré, Daniel Administrateur : MC HUGH Kenneth, Michael Commissaire aux comptes titulaire : DEGRANGE Marie-Odile Commissaire aux comptes suppléant : JACQUES WENIG ET ASSOCIES (SARL)
    Bodacc B n°20110028, annonce n°96
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20100036, annonce n°423
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2010
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 655 route du Pin Montard les Bouillides Sophia-Antipolis 06410 Biot
    Bodacc C n°20100007, annonce n°831
  • MODIFICATION 11/12/2009
    RCS d'Antibes
    Dénomination : ISP VINCIENCE
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20090239, annonce n°94
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2008
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : Les Bouillides Sophia-Antipolis, 655 route du Pin Montard 06410 Biot
    Bodacc C n°20080006, annonce n°583
  • MODIFICATION 06/02/2008
    RCS d'Antibes
    Dénomination : SOCIETE D'EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : STRENGER Philip Herbert. Administrateur : DAL FARRA Claude Jacques Désiré Daniel. Administrateur : MC HUGH Kenneth Michael. Commissaire aux comptes titulaire : DEGRANGE Marie-Odile. Commissaire aux comptes suppléant : JACQUES WENIG ET ASSOCIES (SARL).
    Bodacc B n°20080024, annonce n°552

Cartographie de ISP VINCIENCE

Comment contacter ISP VINCIENCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : SOPHIA ANTIP- BOUILLIDES
655 PIN MONTARD
06410 BIOT

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Appels d'offres gagnés par ISP VINCIENCE

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Labels et certificats de ISP VINCIENCE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ISP VINCIENCE

  • PEPTICHONDRIAL
    Enregistrée le 05/07/2007
    Expire le 05/07/2017
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3511553
    Marque expirée
  • CYTOCHROMYL
    Enregistrée le 05/07/2007
    Expire le 05/07/2017
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3511556
    Marque expirée
  • RIZACHROME C
    Enregistrée le 05/07/2007
    Expire le 05/07/2017
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3511558
    Marque expirée
  • ACONISOY
    Enregistrée le 05/07/2007
    Expire le 05/07/2017
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3511561
    Marque expirée
  • ACOSTATIN
    Enregistrée le 05/07/2007
    Expire le 05/07/2017
    Classes : 03
    Numéro : FR3511562
    Marque expirée
  • ORIZTAN
    Enregistrée le 29/09/2006
    Expire le 29/09/2016
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3453497
    Marque expirée
  • CANOLTANN
    Enregistrée le 29/09/2006
    Expire le 29/09/2016
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3453502
    Marque expirée
  • SIRTULIGHT
    Enregistrée le 24/05/2005
    Expire le 24/05/2015
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3360799
    Marque expirée
  • ACONITINE
    Enregistrée le 10/03/2005
    Expire le 10/03/2015
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3345993
    Marque expirée
  • PERENITYL
    Enregistrée le 03/03/2003
    Expire le 03/03/2023
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3212772
    Marque expirée
  • TEMPOSPHERES
    Enregistrée le 17/01/2003
    Expire le 17/01/2023
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3204546
    Marque expirée
  • SUN PROTEINES
    Enregistrée le 30/04/2002
    Expire le 30/04/2022
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3162239
    Marque expirée
  • INDUCTYLOR
    Enregistrée le 20/09/2001
    Expire le 20/09/2021
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3121896
    Marque expirée
  • INDUCTYL
    Enregistrée le 05/06/2001
    Expire le 25/06/2026
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3103861
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • FOLIOPEÏNE
    Enregistrée le 21/03/2001
    Expire le 21/03/2021
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3090394
    Marque expirée
  • SORBAÏNE
    Enregistrée le 26/10/2000
    Expire le 26/10/2020
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3060743
    Marque expirée
  • GLUCOLYMONE
    Enregistrée le 25/08/2000
    Expire le 25/08/2010
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3048310
    Marque expirée
  • BIOFACTEUR ANTI-STRESS HSP
    Enregistrée le 15/06/2000
    Expire le 15/06/2010
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR3034465
    Marque expirée
  • LA SCIENCE ACTIVE
    Enregistrée le 09/05/2000
    Expire le 09/05/2010
    Classes : 01 , 03 , 05 , 42
    Numéro : FR3026558
    Marque expirée
  • MYTHULINE
    Enregistrée le 26/07/1999
    Expire le 26/07/2019
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR99804751
    Marque expirée
  • ALGUALANE ZINC
    Enregistrée le 23/10/1995
    Expire le 23/10/2005
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR95594380
    Marque expirée
  • GLUCOLYS
    Enregistrée le 23/10/1995
    Expire le 23/10/2005
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR95594381
    Marque expirée
  • ELASTOIDINE COMPLEX
    Enregistrée le 18/04/1994
    Expire le 25/06/2026
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR94517275
    Demande totalement rejetée
  • TEMPOSPHERES
    Enregistrée le 18/01/1993
    Expire le 18/01/2003
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR93451784
    Marque expirée
  • GAMMA NUCLEOTIDES MARINS
    Enregistrée le 04/12/1992
    Expire le 04/12/2002
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR92445492
    Marque expirée
  • VITELLO NUCLEOTIDES MARINS
    Enregistrée le 04/12/1992
    Expire le 04/12/2002
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR92445493
    Marque expirée
  • ELASTOIDINE MARINE L-T
    Enregistrée le 05/10/1989
    Expire le 05/10/2009
    Classes : 01 , 03 , 05
    Numéro : FR1554728
    Marque expirée

Brevets déposés par ISP VINCIENCE

  • PROCEDE DE PEROXYDATION DE MATIERES GRASSES
    Enregistré le 05/04/1996
    Expiré le 11/04/2004
    Numéro : FR9604539
    Classes : C07C409/04 , C07C407/00 , C11C3/006
    Dossier déchu définitivement
  • STEROL 3 SULFATES, NOUVEAUX PRINCIPES ACTIFS A USAGE COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQUE, ET LEURS APPLICATIONS
    Enregistré le 05/02/1999
    Expiré le 27/02/2019
    Numéro : FR9901342
    Classes : A61K8/14 , A61K8/63 , A61P17/00 , A61Q5/02 , A61Q19/00 , A61Q19/007
    Expiré
  • PREPARATIONS COSMETIQUES OU DERMO-PHARMACEUTIQUES CONTENANT DES HSP ET HSF PROVENANT D'UN EXTRAIT DE CHAMPIGNONS OU DE LEVURES STRESSES
    Enregistré le 29/05/2000
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR0006852
    Classes : A61Q19/00 , A61K8/64 , A61K36/06 , A61K38/00 , A61Q5/00 , A61Q17/00
    Déchu
  • PREPARATIONS COSMETIQUES OU DERMO-PHARMACEUTIQUES RENFERMANT UN EXTRAIT DE ZOOPLANCTON QUI CONTIENT ET INDUIT DES HSP
    Enregistré le 15/06/2000
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR0007606
    Classes : A61K8/64 , A61K8/987 , A61Q5/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K35/612 , A61Q19/08 , A61K8/64
    Expiré
  • PREPARATIONS COSMETIQUES OU DERMO-PHARMACEUTIQUES RENFERMANT UN EXTRAIT DE FEUILLES D'OLIVIER QUI PROTEGE LES CELLULES DES AGRESSIONS
    Enregistré le 29/06/2000
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0008377
    Classes : A61Q17/04 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61P29/00 , A61P39/00 , A61K8/9789 , A61Q17/04
    Déchu
  • PREPARATIONS COSMETIQUES OU DERMO-PHARMACEUTIQUES CONTENANT UN MELANGE D'ENZYMES, D'EXTRAIT DE FEUILLES D'OLIVIER, DE JUS DE CITRON ET DE SUCRES HYDROGENES
    Enregistré le 02/11/2000
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR0014033
    Classes : A61K8/60 , A61K8/66 , A61Q5/02 , A61Q7/02 , A61Q19/00 , A61Q19/02 , A61Q19/08 , A61Q19/10 , A61K8/9789 , A61K8/9789 , A61Q19/10
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE CONTENANT UN EXTRAIT D'ARTEMIA SALINA
    Enregistré le 13/12/2000
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR0016192
    Classes : A61Q19/00 , A61Q19/007 , A61K35/612 , A61P17/00 , A61Q19/00 , A61K35/612
    Déchu
  • SUBSTITUT BIOTECHNOLOGIQUE DE MIEL ET SON UTILISATION DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE
    Enregistré le 20/12/2000
    Expiré le 18/12/2009
    Numéro : FR0016657
    Classes : A61K8/9728 , A61K8/988 , A61K35/644 , A61K36/064 , A61P17/02 , A61Q19/00 , A61K8/9728 , A61K8/988
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE D'UN MELANGE DESTINE A DIMINUER LA SECRETION DE SEBUM
    Enregistré le 14/03/2001
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0103446
    Classes : A61K8/345 , A61K8/362 , A61K8/365 , A61P17/08 , A61Q19/008
    Déchu
  • UTILISATION DE TYROSINE SULFATEE DANS UNE COMPOSITION DESTINEE A TRAITER LES MANIFESTATIONS CUTANEES DU VIEILLISSEMENT
    Enregistré le 22/06/2001
    Expiré le 23/06/2010
    Numéro : FR0108236
    Classes : A61K8/447 , A61P17/00 , A61Q19/08
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE COMPRENANT DES XYLANES EXTRAITS DE PALMARIA, UTILISATION D'UNE TELLE COMPOSITION
    Enregistré le 27/06/2001
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0108464
    Classes : A61K8/60 , A61K8/9717 , A61P17/00 , A61Q5/00 , A61Q19/08 , A61K8/60 , A61K8/9717
    Déchu
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT DE KLUYVEROMYCES DANS UNE COMPOSITION DESTINEE A TRAITER LES MANIFESTATIONS CUTANEES DU VIEILLISSEMENT
    Enregistré le 27/06/2001
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0108465
    Classes : A61Q19/08 , A61K8/9728 , A61P17/00 , A61K8/9728 , A61Q19/08
    Déchu
  • UTILISATION DE PEPTIDES POUR AUGMENTER L'ADHESION CELLULAIRE
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0109366
    Classes : A61K8/64 , A61Q5/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61P17/16 , A61Q5/00 , A61K8/64 , A61Q19/08 , A61Q19/00
    Déchu
  • UTILISATION D'UN HYDROLYSAT ENZYMATIQUE D'OEUFS DE SAUMON
    Enregistré le 10/07/2001
    Expiré le 23/07/2014
    Numéro : FR0109121
    Classes : A61K8/987 , A61Q5/12 , A61Q19/08
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DE PEPTIDES POUR AUGMENTER L'ADHESION CELLULAIRE
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0109361
    Classes : A61K8/64 , A61K38/00 , A61Q19/08 , C07K5/101 , C07K14/78 , A61P17/00 , A61K8/64 , A61Q19/08 , C07K5/101 , C07K14/78 , A61K38/00
    Déchu
  • UTILISATION DE TYROSINE SULFATEE POUR AUGMENTER LA SYNTHESE DE MELANINE
    Enregistré le 31/07/2001
    Expiré le 22/07/2010
    Numéro : FR0110223
    Classes : A61Q19/04 , A61K8/44 , A61K31/195
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION D'UN SUBSTITUT BIOTECHNOLOGIQUE DE MIEL COMME AGENT ANTI-INFLAMMATOIRE
    Enregistré le 01/08/2001
    Expiré le 17/08/2016
    Numéro : FR0110329
    Classes : A61K36/064 , A61K8/60 , A61Q19/004 , A61Q19/005 , A61K2800/86 , A61K9/0014 , A61K47/10 , A61K8/9728 , A61P17/00 , A61K8/9728 , A61Q19/005
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION D'UN HYDROLYSAT DE PROTEINES RICHE EN TYROSINE POUR AUGMENTER LA SYNTHESE DE MELANINE
    Enregistré le 02/08/2001
    Expiré le 01/08/2003
    Numéro : FR0110377
    Classes : A61K8/64 , A61P17/16 , A61Q19/04
    Dossier rejeté définitivement
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT DE DATTES POUR TRAITER LES MANIFESTATIONS CUTANEES DU VIEILLISSEMENT
    Enregistré le 07/08/2001
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR0110528
    Classes : A61Q19/08 , A61K8/9794 , A61K8/9794 , A61Q19/08
    Déchu
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT D'ARTEMIA POUR LE TRAITEMENT DES PEAUX AGEES
    Enregistré le 24/01/2002
    Expiré le 25/01/2022
    Numéro : FR0200875
    Classes : A61Q19/08 , A61P17/00 , A61Q19/08
  • UTILISATION, DANS LES COMPOSITIONS COSMETIQUES ET DERMATOLOGIQUES, D'UN EXTRAIT D'ARTEMIA EN ASSOCIATION AVEC DES RETINOIDES
    Enregistré le 08/02/2002
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0201539
    Classes : A61Q17/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K35/612 , A61P17/00 , A61Q19/00 , A61K35/612
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN INDUCTEUR DE HSP ET DES RETINOIDES, PROCEDE DE TRAITEMENT ET UTILISATION
    Enregistré le 13/02/2002
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0201746
    Classes : A61K35/612 , A61P17/00 , A61Q17/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K35/612
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DES HSP ET DES RETINOIDES, PROCEDE DE TRAITEMENT ET UTILISATION
    Enregistré le 14/02/2002
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0201815
    Classes : A61K8/64 , A61K8/671 , A61K31/203 , A61K38/16 , A61P17/00 , A61Q19/08
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DES PEPTIDES, PROCEDES DE TRAITEMENT ET UTILISATIONS
    Enregistré le 18/03/2002
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0203306
    Classes : A61K8/64 , A61K38/10 , A61K38/39 , A61Q19/08 , A61P17/00 , A61K8/64 , A61Q19/08 , A61K38/10 , A61K38/39
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN EXTRAIT DE LENTILLES D'EAU RICHE EN APIOSE, PROCEDES DE TRAITEMENT ET UTILISATIONS
    Enregistré le 30/04/2002
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0205407
    Classes : A61K8/73 , A61K8/9794 , A61K36/88 , A61K2800/75 , A61Q17/005 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/73 , A61K8/9794
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN EXTRAIT DE LENTILLES D'EAU RICHE EN PECTINES, PROCEDES DE TRAITEMENT ET UTILISATIONS
    Enregistré le 30/04/2002
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0205408
    Classes : A61K8/73 , A61K8/9794 , A61K36/88 , A61K2800/75 , A61Q17/005 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/73 , A61K8/9794
    Déchu
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT DE NOYAUX DE DATTES COMME SUBSTITUT DE DHEA
    Enregistré le 19/06/2002
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR0207533
    Classes : A61Q19/08 , A61K8/9794 , A61P17/00 , A61K8/9794 , A61Q19/08
    Déchu
  • COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE LIEGE
    Enregistré le 25/06/2002
    Expiré le 25/06/2022
    Numéro : FR0207826
    Classes : A61K36/49 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61Q19/08
  • COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE LIEGE MODIFIE PAR BIOTRANSFORMATION
    Enregistré le 25/06/2002
    Expiré le 23/06/2011
    Numéro : FR0207827
    Classes : A61K36/49 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61Q19/08
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DE PEPTIDES POUR FAVORISER LA REGENERATION CUTANNEE
    Enregistré le 03/07/2002
    Expiré le 27/07/2022
    Numéro : FR0208285
    Classes : A61K8/64 , A61K38/07 , A61K38/08 , A61Q19/00 , A61P17/00 , A61K38/08
  • UTILISATION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE D'UN HYDROLYSAT DEPHENOLISE DE PROTEINES DE TOURNESOL
    Enregistré le 10/09/2002
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0211157
    Classes : A61Q19/00 , A61K8/645 , A61K2800/522 , A61Q19/08
    Déchu
  • UTILISATION D'AU MOINS UN EXTRAIT DE PEPINS DE POIRE AFIN DE TRAITER, DE MANIERE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE, LES MANIFESTATIONS CUTANEES DU VIEILLISSEMENT
    Enregistré le 02/10/2002
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0212177
    Classes : A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61Q19/00
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT, COMME INGREDIENT ACTIF, AU MOINS UN PEPTIDE ET UTILISATION DE CE PEPTIDE
    Enregistré le 08/11/2002
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR0214012
    Classes : A61K8/64 , A61K38/06 , A61K38/07 , A61K38/08 , A61Q17/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , C07K5/0817 , C07K7/06 , A61P17/00 , A61K38/08
    Déchu
  • UTILISATION D'AU MOINS UN EXTRAIT DE MIELLAT DE COTON COMME INGREDIENT ACTIF DANS OU POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE.
    Enregistré le 03/12/2002
    Expiré le 17/12/2016
    Numéro : FR0215189
    Classes : A61K8/987 , A61Q5/00 , A61Q5/02 , A61Q11/00 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61K8/987 , A61Q5/00 , A61Q5/02 , A61Q11/00 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/9789
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT AQUEUX DE PEPINS D'UN VEGETAL DU GENRE CUCURBITA COMME PRINCIPE ACTIF DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 10/01/2003
    Expiré le 19/01/2011
    Numéro : FR0300215
    Classes : A61K36/42 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61Q19/08
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE D'UN MELANGE POUR SES PROPRIETES ANTIMICROBIENNES
    Enregistré le 19/02/2003
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR0302023
    Classes : A01N37/36 , A61K8/345 , A61K8/362 , A61K8/365 , A61K8/988 , A61K31/20 , A61K2800/59 , A61P17/14 , A61P31/04 , A61Q5/02 , A61Q7/00 , A61Q17/005
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DES ACIDES AMINES, UTILISATIONS ET PROCEDES DE TRAITEMENT
    Enregistré le 28/03/2003
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0303886
    Classes : A61K8/44 , A61Q3/00 , A61Q5/00 , A61Q19/00 , A61Q19/08
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE COMPRENANT L'ASSOCIATION D'AU MOINS UN DIACYGLYCEROL ET D'AU MOINS UN ALCOOL GRAS
    Enregistré le 17/04/2003
    Expiré le 25/04/2023
    Numéro : FR0304826
    Classes : A61K8/342 , A61K8/375 , A61K31/23 , A61P17/00 , A61Q19/08
  • UTILISATION D'UN PEPTIDE COMME PRINCIPE ACTIF AMINCISSANT
    Enregistré le 13/08/2003
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR0309889
    Classes : A61K38/06 , A61K38/07 , A61K38/08 , C07K5/0817 , A61P17/00 , A61K38/08
    Déchu
  • UTILISATION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE D'UN EXTRAIT DE LIEGE HYDROLYSE.
    Enregistré le 18/12/2003
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR0314854
    Classes : A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61Q19/00
    Déchu
  • COMPOSITION DERMATOLOGIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES POLYPEPTIDES
    Enregistré le 18/02/2004
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0401593
    Classes : A61K8/64 , A61Q19/00 , A61Q19/06 , A61P17/00 , A61Q19/00 , A61K8/64 , A61Q19/06
    Déchu
  • UTILISATION DE PEPTIDES EN TANT QU'AGENT ANTIOXYDANT DANS OU POUR UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 12/03/2004
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0402582
    Classes : A61K8/64 , A61K38/05 , A61K38/06 , A61K38/07 , A61K38/08 , A61K2800/522 , A61Q17/00 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61P17/00 , A61K38/08
    Déchu
  • UTILISATION D'UN HYDROLYSAT DE PROTEINES DE CRUCIFERES EN TANT QU'AGENT DEPIGMENTANT DANS OU POUR UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 21/04/2004
    Expiré le 25/04/2024
    Numéro : FR0404192
    Classes : A61K8/64 , A61K36/31 , A61Q5/08 , A61Q19/02 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61Q19/02 , A61K8/64 , A61K36/31 , A61Q5/08 , A61K8/9789
    Expiré
  • UTILISATION D'UN DIPEPTIDE DIMERISE EN TANT QU'AGENT ACTIF DANS OU POUR LA PREPARATION UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE
    Enregistré le 29/06/2004
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0407135
    Classes : A61K38/05 , A61K8/64 , A61K2800/522 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08
    Déchu
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT DE TRITICUM MONOCOCCUM COMME PRINCIPE ACTIF DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 06/08/2004
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR0408715
    Classes : A61K36/899 , A61Q17/04 , A61Q19/08 , A61K8/9794 , A61K8/9794 , A61Q19/08
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE AMINCISSANTE
    Enregistré le 23/12/2004
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR0413790
    Classes : A61K8/4953 , A61K8/64 , A61Q19/06
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSITION COSMETIQUE AMINCISSANTE
    Enregistré le 23/12/2004
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR0413792
    Classes : A61K8/64 , A61K8/4953 , A61K2800/782 , A61Q19/06
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION D'UN EXTRAIT DE DATTES EN TANT QU'AGENT ANTI-OXYDANT
    Enregistré le 16/03/2005
    Expiré le 25/03/2025
    Numéro : FR0502571
    Classes : A61K2800/522 , A61Q17/04 , A61Q19/08 , A61K8/9794 , A61K8/9789 , A61P17/00 , A61K8/9789 , A61K8/9794 , A61Q17/04
    Expiré
  • UTILISATION DE COMPOSES INDUCTEURS DE LA SYNTHESE DES PROTEINES SIRT DANS OU POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 01/04/2005
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR0503198
    Classes : A61K8/64 , A61K38/08 , A61K2800/70 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61P17/00 , A61K38/08
    Déchu
  • UTILISATION DE COMPOSES INDUCTEURS DE LA SYNTHESE DES PROTEINES SIRT DANS OU POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE
    Enregistré le 01/04/2005
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0503202
    Classes : A61K8/64 , A61K38/08 , A61K2800/70 , A61K2800/75 , A61Q11/00 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61Q19/08 , A61P17/00 , A61P17/16 , A61Q19/08 , A61K2800/75 , A61K38/08 , A61K2800/70 , A61Q11/00 , A61Q17/04 , A61K8/64 , A61Q19/00
    Déchu

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