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Mise à jour RCS : le 08/07/2026 Mise à jour RNE : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 08/07/2026

LOISEL

398 296 327 · Active
Adresse : 4 RUE DES EPINETTES, 77139 MARCILLY
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/09/1994
Dirigeant : Loisel Jean-Claude

Voir les statuts

Informations juridiques de LOISEL

SIREN : 398 296 327
SIRET (siège) : 398 296 327 00040
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR22398296327
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MEAUX , le 20/09/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 398 296 327 R.C.S. Meaux
Capital social : 1 524,49 €

Extrait INPI

Activité de LOISEL

Activité principale déclarée : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Autres activités : Exploitation et gestion par tous moyens directs et indirects de biens ruraux
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles, Gestion de biens
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LOISEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    398 296 327 00040
    Adresse : 4 RUE DES EPINETTES 77139 MARCILLY
    Date de création : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    398 296 327 00024
    Adresse : 38 RUE DES PEUPLIERS 60320 NERY
    Date de création : 01/09/1994
  • Établissement secondaire

    Fermé

    398 296 327 00016
    Adresse : 38 RUE DES PEUPLIERS 60320 NERY
    Date de création : 01/09/1994
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LOISEL

Finances de LOISEL

Dirigeants et représentants de LOISEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LOISEL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LOISEL

    • Liste des souscripteurs
    26/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    26/07/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    26/07/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/05/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    28/05/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/05/2024
    • Liste des souscripteurs
    21/05/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    21/05/2024
    • Le rapport du commissaire à la transformation
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    28/02/2024
    • Statuts mis à jour
      • Constitution
    20/09/1994
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Comptes annuels de LOISEL

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Conformité de LOISEL

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Comment contacter LOISEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 RUE DES EPINETTES
77139 MARCILLY
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Entreprises citées de LOISEL

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Labels et certificats de LOISEL

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Propriétés intellectuelles de LOISEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LOISEL

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 2 889 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 03/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 431 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 03/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 386 €
Autorité : FEADER
Octroi : 03/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 2 704 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 57 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 111 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 1 867 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 1 851 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 079 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 2 683 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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