| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.12B |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que M.O.D. applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de M.O.D.
| SIREN : | 510 082 852 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 510 082 852 00029 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de PARIS, le 03/10/2014) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 21/12/2008) |
| Numéro RCS : | 510 082 852 R.C.S. Paris |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de M.O.D.
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Etablissements de l'entreprise M.O.D.
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Adresse : 17 RUE DES MARTYRS 75009 PARISDate de création : 21/12/2008Date de clôture : 10/01/2010 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise M.O.D.
Dirigeants et représentants de M.O.D.
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Gérant
82 ans - 01/1944Depuis le 11/02/2010
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de M.O.D.
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de M.O.D.
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de M.O.D.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de M.O.D.
0 contentieux
Alertes de M.O.D.
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de M.O.D.
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Liquidation judiciaire Du 21/12/2010 au 02/10/2014Insuffisance d'actif Depuis le 02/10/2014Jugement de clôture 02/10/2014Bodacc A n°20140207/2166 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de M.O.D.
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de M.O.D.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 28/10/2014RCS de ParisBodacc A n°20140207, annonce n°2166Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 31/01/2012RCS de ParisBodacc A n°20120021, annonce n°3317Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 18/01/2011RCS de ParisBodacc A n°20110012, annonce n°1814Famille : Jugement d'ouvertureNature : Autre jugement d'ouvertureComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 7 décembre 2010 désignant liquidateur Maître Courtoux Didier 62 bd de Sébastopol 75003 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
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MODIFICATION 02/03/2010RCS de ParisBodacc B n°20100042, annonce n°2050Dénomination : M.O.D.Capital : 8 000,00 €Adresse : 19 avenue d'Italie 75013 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administrationAdministration : Gérant partant : Delaporte, Olivier, nomination du Gérant : Delaporte, Marc
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CRÉATION 18/02/2009RCS de ParisBodacc A n°20090034, annonce n°1521Dénomination : M.O.D.Capital : 8 000,00 €Adresse : 17 rue des Martyrs 75009 ParisActivité : Études,réalisations,vente et représentation de tous matériels et produits produisant ou utilisant la Bio énergie ou toutes énergies renouvelables existantes ou à créerAdministration : Gérant : Delaporte, Olivier. .
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