| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 90.01Z |
| Domaine d’activité : | Activités créatives, artistiques et de spectacle |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que NOTE POUR NOTE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de NOTE POUR NOTE
| SIREN : | 882 734 114 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 882 734 114 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 27/02/2020 |
| Identifiant association : | W313033658 |
Activité de NOTE POUR NOTE
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Etablissements de l'entreprise NOTE POUR NOTE
Etablissements de l'entreprise NOTE POUR NOTE
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Trésorier
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Président
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Ancien trésorier
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOTE POUR NOTE
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Documents juridiques de NOTE POUR NOTE
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de NOTE POUR NOTE
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Conformité de NOTE POUR NOTE
Annonces JOAFE de NOTE POUR NOTE
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CRÉATION 27/02/2020Préfecture de Haute-GaronneJoafe n°20200010, annonce n°532Dénomination : NOTE POUR NOTEAdresse : 4 rue Latécoère 31180 Rouffiac-TolosanActivité : promouvoir la création, la transmission et la production artistique et culturelle sous ses aspects les plus divers de groupes musicaux et de manière élargie des différents projets artistiques de leurs membres liés au spectacle vivant ; elle inscrit son projet dans une dimension d'intérêt général, en s'ouvrant à tous les publics, notamment les plus fragiles, en préservant à ses activités un caractère non lucratif, laïque et apolitique ; en toutes circonstances, l'association garantit un fonctionnement démocratique et transparent et préserve le caractère désintéressé de sa gestion
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