| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10A |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SBART applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SBART
| SIREN : | 438 441 511 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 438 441 511 00021 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de RENNES , le 09/07/2001 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/07/2001) |
| Numéro RCS : | 438 441 511 R.C.S. Rennes |
| Capital social : | 7 700,00 € |
Activité de SBART
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Etablissements de l'entreprise SBART
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Adresse : 4 RUE D'ESTREES 35000 RENNESDate de création : 28/10/2009Date de clôture : 31/07/2016Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
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Adresse : 11-13 11 PLACE DES LICES 35000 RENNESDate de création : 30/06/2001Date de clôture : 15/10/2016 et transféré vers un autre établissementNom commercial : BACKSTAGE - CAFE DE L'HORLOGE
Etablissements de l'entreprise SBART
Dirigeants et représentants de SBART
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Gérant
55 ans - 05/1971Depuis le 11/07/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SBART
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SBART
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Acte sous seing privé
- Dissolution sans liquidation
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Acte sous seing privé
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Décision(s) de l'associé unique
- 4 RUE D'ESTREES 35000 RENNES * MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 4
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- * ARTICLE 23
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- 4 RUE D'ESTREES 35000 RENNES * MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 4
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Démission(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
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Expédition d'un acte authentique
- ENTRE MR SEBASTIEN BARTEL LA SOCIETE HOLBART MR YANN HEUDES ET LA SOCIETE ADRL
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Expédition d'un acte authentique
- PAR MR ET MME GEORGES BARTEL AU PROFIT DE MR SEBASTIEN BARTEL - MODIFICATIONS STATUTAIRES
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Statuts mis à jour
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Expédition d'un acte authentique
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Acte sous seing privé
- ENTRE MR SEBASTIEN BARTEL ET MR YANN HEUDES
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Procès-verbal d'assemblée générale
- * ARTICLE 8
- * ARTICLE 14
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
-
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- * ARTICLE 23
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Statuts constitutifs
- Constitution
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SBART
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SBART
0 procédure collective
Alertes de SBART
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SBART
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SBART
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Conseil d'État, 22/05/2015, 377001Début du contentieux : 07/02/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 30/01/2014, 13NT00471Début du contentieux : 07/02/2011Position : DemandeurAutres parties : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SBART
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MODIFICATION 20/03/2018RCS de RennesBodacc B n°20180055, annonce n°466Dénomination : SBARTDescription : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
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DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2011RCS de RennesBodacc C n°20110056, annonce n°4465Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 4 rue d'Estrées 35000 Rennes
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MODIFICATION 24/04/2011RCS de RennesBodacc B n°20110081, annonce n°423Dénomination : SBARTCapital : 7 700,00 €Adresse : 4 rue d'Estrées 35000 RennesDescription : Changement de nom commercialAdministration : Gérant non associé : BETIN Sébastien
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MODIFICATION 24/04/2011RCS de RennesBodacc B n°20110081, annonce n°422Dénomination : SBARTCapital : 7 700,00 €Adresse : 4 rue d'Estrées 35000 RennesDescription : Transfert du siège socialAdministration : Gérant non associé : BETIN Sébastien
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DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010RCS de RennesBodacc C n°20100058, annonce n°2575Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/11/2009Adresse : 11-13 place des Lices 35000 Rennes
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MODIFICATION 08/04/2009RCS de RennesBodacc B n°20090069, annonce n°954Dénomination : SBARTCapital : 7 700,00 €Adresse : 11-13 place des Lices 35000 RennesDescription : Changement de gérant Changement de formeAdministration : Gérant non associé : BETIN Sébastien.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008RCS de RennesBodacc C n°20080060, annonce n°4740Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/11/2007Adresse : 11-13 place des Lices 35000 Rennes
Cartographie de SBART
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Entreprises citées de SBART
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HOLBART (510 759 434) Cité 2 fois en 2009 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et HOLBART de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien BARTEL
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8RDB (487 692 345) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et 8RDB de la relation : Avocat
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ADRL (510 628 944) Cité 3 fois en 2009 et 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et ADRL de la relation : Actionnariat
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SARDI (379 865 405) Cité 2 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et SARDI de la relation : Inconnue
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CAISSE D'EPARGNE & PREVOYANCE BRETAGNE (383 166 451) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et CAISSE D'EPARGNE & PREVOYANCE BRETAGNE de la relation : Banque
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CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE (392 640 090) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE de la relation : Banque
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HEINEKEN ENTREPRISE (414 842 062) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et HEINEKEN ENTREPRISE de la relation : Inconnue
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SB INVEST (497 855 288) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et SB INVEST de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien BETIN
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G.B. INVEST (498 871 284) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et G.B. INVEST de la relation : Actionnariat
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BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST (549 200 400) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST de la relation : Banque
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SOC FIDUCIAIRE NATIO EXPERTISE COMPTABLE (552 108 722) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SBART et SOC FIDUCIAIRE NATIO EXPERTISE COMPTABLE de la relation : Banque
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