CHEMELLE DANIEL

Informations juridiques de CHEMELLE DANIEL

SIREN :	306 635 210
SIRET (siège) :	306 635 210 00017
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR31306635210
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2022)

Extrait INPI

Activité de CHEMELLE DANIEL

Activité principale déclarée :	Elevage d'ovins et de caprins
Code NAF ou APE :	01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise CHEMELLE DANIEL

• Établissement principal

  Fermé

  306 635 210 00017
  Adresse : VERNE D EN HAUT 03160 SAINT-AUBIN-LE-MONIAL

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/12/1987

  Date de clôture : 31/12/2022 et transféré vers d'autres établissements

Etablissements de l'entreprise CHEMELLE DANIEL

Finances de CHEMELLE DANIEL

Dirigeants et représentants de CHEMELLE DANIEL

CHEMELLE Daniel
Chef d'entreprise
73 ans - 12/1952
Depuis le 31/12/1987

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHEMELLE DANIEL

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Comment contacter CHEMELLE DANIEL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	VERNE D EN HAUT 03160 SAINT-AUBIN-LE-MONIAL

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Entreprises citées de CHEMELLE DANIEL

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Labels et certificats de CHEMELLE DANIEL

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Propriétés intellectuelles de CHEMELLE DANIEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CHEMELLE DANIEL

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 782 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 11 363 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 16 458 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 21 976 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 8 716 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 509 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 16 037 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 22 623 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 733 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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