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Mise à jour RCS : le 22/10/2026 Mise à jour RNE : le 22/10/2026 Mise à jour INSEE : le 22/10/2026

DUPUIS DANIEL

316 362 011 · Inactive depuis le 25/12/1996
Adresse : 915 RUE CLAIRES FONTAINES, 01150 SAINT-VULBAS
Activité : Elevage de porcins
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/1979
Dirigeant : DUPUIS Daniel

Informations juridiques de DUPUIS DANIEL

SIREN : 316 362 011
SIRET (siège) : 316 362 011 00017
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR21316362011
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOURG-EN-BRESSE, le 26/11/2012)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/1979)
Numéro RCS : 316 362 011 R.C.S. Bourg-en-bresse

Extrait INPI

Activité de DUPUIS DANIEL

Autres activités : Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Code NAF ou APE : 01.2E (Elevage de porcins)
Domaine d’activité : Agriculture, chasse, sylviculture

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Etablissements de l'entreprise DUPUIS DANIEL

  • Établissement principal

    Fermé

    316 362 011 00017
    Adresse : 915 RUE CLAIRES FONTAINES 01150 SAINT-VULBAS
    Date de création : 01/01/1979
    Date de clôture : 25/12/1996

Etablissements de l'entreprise DUPUIS DANIEL

Finances de DUPUIS DANIEL

Dirigeants et représentants de DUPUIS DANIEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DUPUIS DANIEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de DUPUIS DANIEL

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Comptes annuels de DUPUIS DANIEL

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Alertes de DUPUIS DANIEL

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Procédures collectives de DUPUIS DANIEL

  • Liquidation judiciaire Du 23/11/2012 au 23/11/2012
    Insuffisance d'actif Depuis le 23/11/2012
    Jugement de clôture 23/11/2012
    Bodacc A n°20120239/2167 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
  • Autre procédure collective Du 21/07/2010 au 23/11/2012
    Avis de dépôt 21/07/2010
    Bodacc A n°20100154/2910 Autres avis de dépôt

Contentieux de DUPUIS DANIEL

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Annonces BODACC de DUPUIS DANIEL

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/12/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20120239, annonce n°2167
  • RADIATION 07/12/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Bodacc B n°20120237, annonce n°27
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/08/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Autres avis de dépôt
    Complément de jugement : Le 21/07/2010 l'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de publication au Bodacc auprès du greffe du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse. La publicité dans le journal d'annonces légales le Courrier Economie a été faite le 29/07/2010. .
    Bodacc A n°20100154, annonce n°2910
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Cartographie de DUPUIS DANIEL

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Comment contacter DUPUIS DANIEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 915 RUE CLAIRES FONTAINES
01150 SAINT-VULBAS

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Entreprises citées de DUPUIS DANIEL

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Appels d'offres gagnés par DUPUIS DANIEL

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Labels et certificats de DUPUIS DANIEL

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Propriétés intellectuelles de DUPUIS DANIEL

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Aides perçues par DUPUIS DANIEL

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