| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 10.12Z |
| Domaine d’activité : | Industries alimentaires |
| Formes d'exercice : | Artisanale réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de DEVIERS FRANCIS
| SIREN : | 325 817 989 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 325 817 989 00024 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BERGERAC, le 18/12/2018) |
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/08/2016) |
| Numéro RCS : | 325 817 989 R.C.S. Bergerac |
Activité de DEVIERS FRANCIS
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Etablissements de l'entreprise DEVIERS FRANCIS
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Adresse : LES BAYLES 24590 JAYACDate de création : 02/10/1982Date de clôture : 31/12/2018 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Etablissements de l'entreprise DEVIERS FRANCIS
Dirigeants et représentants de DEVIERS FRANCIS
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Chef d'entreprise
73 ans - 08/1953Depuis le 02/10/1982
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEVIERS FRANCIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DEVIERS FRANCIS
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Comptes annuels de DEVIERS FRANCIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DEVIERS FRANCIS
Annonces BODACC de DEVIERS FRANCIS
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RADIATION 20/12/2018RCS de BergeracBodacc B n°20180243, annonce n°1053
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CRÉATION 18/08/2016RCS de BergeracBodacc A n°20160161, annonce n°107Nom : DEVIERSPrénom : FrancisAdresse : les Bayles 24590 JayacActivité : transformation et vente de produits agricoles canards oies volailles etc conserverie vente de produits frais et conserves.
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| Prestataire | Service | |
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Épargne | En savoir plus |
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Aides perçues par DEVIERS FRANCIS
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
795 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
1 870 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
28 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
1 296 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
790 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
1 294 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
1 880 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
28 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
1 334 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
799 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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