MICHEL PHILIPPE

Informations juridiques de MICHEL PHILIPPE

SIREN :	326 904 760
SIRET (siège) :	326 904 760 00013
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR60326904760
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de TARASCON , le 02/04/1983 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/04/1983)
Numéro RCS :	326 904 760 R.C.S. Tarascon

Extrait INPI

Activité de MICHEL PHILIPPE

Activité principale déclarée :	PROMENADES A CHEVAL
Code NAF ou APE :	01.43Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Commerciale

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Etablissements de l'entreprise MICHEL PHILIPPE

• Établissement principal

  En activité

  326 904 760 00013
  Adresse : LAYALLE 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MER

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/04/1983
• Établissement secondaire

  Fermé

  326 904 760 00021
  Adresse : MAS DE LAYALLE RTE DES STES MARIES D ARLES 13460 LES STES MARIES DE LA MER

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/04/2006

  Date de clôture : 01/01/2008

Etablissements de l'entreprise MICHEL PHILIPPE

Finances de MICHEL PHILIPPE

Dirigeants et représentants de MICHEL PHILIPPE

MICHEL Philippe
Chef d'entreprise
64 ans - 01/1962
Depuis le 01/04/1983

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MICHEL PHILIPPE

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Comment contacter MICHEL PHILIPPE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
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Adresse complète :	LAYALLE 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MER

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Entreprises citées de MICHEL PHILIPPE

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Labels et certificats de MICHEL PHILIPPE

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Propriétés intellectuelles de MICHEL PHILIPPE

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Aides perçues par MICHEL PHILIPPE

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement — climat (article 28)

Montant : 10 200 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les gestionnaires de terres à appliquer des modes de production agricole qui contribuent à la protection de l’environnement, des paysages et des ressources naturelles, ainsi qu’à l’atténuation des changements climatiques et à l’adaptation à ceux-ci. Cette mesure peut porter non seulement sur des pratiques agricoles plus écologiques, mais également sur le maintien de pratiques bénéfiques existantes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 7 226 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 15/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 15/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 5 091 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 15/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)

Montant : 10 200 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 7 057 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 4 873 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 7 080 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 304 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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