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Mise à jour RNE : le 03/10/2026 Mise à jour INSEE : le 02/10/2026

PETIT FRANC

331 782 987 · Inactive depuis le 31/12/2023
Adresse : DOMAINE DE L ABBAYE, 83340 LE THORONET
Activité : Culture de la vigne
Effectif : 0 salarié (donnée 2023)
Création : 07/02/1985
Dirigeant : PETIT Franc

Informations juridiques de PETIT FRANC

SIREN : 331 782 987
SIRET (siège) : 331 782 987 00019
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR60331782987
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2023)

Extrait INPI

Activité de PETIT FRANC

Activité principale déclarée : Culture de la vigne
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise PETIT FRANC

  • Établissement principal

    Fermé

    331 782 987 00019
    Adresse : DOMAINE DE L ABBAYE 83340 LE THORONET
    Date de création : 07/02/1985
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 782 987 00027
    Adresse : 23 RUE PIERRE SEMARD 83000 TOULON
    Date de création : 01/04/1994
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 782 987 00035
    Adresse : ROUTE DEPARTEMENTALE 909 95570 ATTAINVILLE
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Etablissements de l'entreprise PETIT FRANC

Finances de PETIT FRANC

Dirigeants et représentants de PETIT FRANC

  • PETIT Franc
    Chef d'entreprise
    86 ans - 01/1940
    Depuis le 07/02/1985

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PETIT FRANC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PETIT FRANC

    • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation
    31/12/2023

Comptes annuels de PETIT FRANC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de PETIT FRANC

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces de PETIT FRANC

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Cartographie de PETIT FRANC

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Comment contacter PETIT FRANC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : DOMAINE DE L ABBAYE
83340 LE THORONET

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Entreprises citées de PETIT FRANC

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Biens immobiliers de PETIT FRANC

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Appels d'offres gagnés par PETIT FRANC

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Labels et certificats de PETIT FRANC

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PETIT FRANC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PETIT FRANC

Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 15 995 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 8 974 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 16 371 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 14 650 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 16 773 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 30 960 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 43 933 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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