| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 18.12Z |
| Domaine d’activité : | Imprimerie et reproduction d'enregistrements |
| Forme d'exercice : | Artisanale non réglementée |
| Qualité artisan : | Maître Artisan d'art |
Informations juridiques de BERNARD Jean-Marie
| SIREN : | 343 830 659 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 343 830 659 00029 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de CAEN, le 11/10/2012) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 31/12/2025) |
| Numéro RCS : | 343 830 659 R.C.S. Caen |
Activité de BERNARD Jean-Marie
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Etablissements de l'entreprise BERNARD Jean-Marie
-
Adresse : 8 RUE LEMASQUERIER 14330 LE MOLAY-LITTRYDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 31/12/2025Nom commercial : IMPRIMERIE DU BESSIN
Etablissements de l'entreprise BERNARD Jean-Marie
Dirigeants et représentants de BERNARD Jean-Marie
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Chef d'entreprise
69 ans - 05/1957
Depuis le 01/10/1987
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BERNARD Jean-Marie
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Comptes annuels de BERNARD Jean-Marie
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Conformité de BERNARD Jean-Marie
Annonces BODACC de BERNARD Jean-Marie
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VENTE 30/10/2012RCS de CaenBodacc A n°20120210, annonce n°123Adresse : 8 rue Lemasquerier 14330 Le Molay LittryAdministration : Gérant(e) : BERNARD Jean-MarieCatégorie vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne moraleOrigine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 20000 Euros.Nouveau propriétaire : SARL IMPRIMERIE YVES BERNARD
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RADIATION 25/10/2012RCS de CaenBodacc B n°20120207, annonce n°350
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| Prestataire | Service | |
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Aides perçues par BERNARD Jean-Marie
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
94 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
986 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
3 075 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
5 022 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
202 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant :
32 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant :
9 003 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant :
10 140 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant :
35 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



