LEROI STEPHANE

Informations juridiques de LEROI STEPHANE

SIREN :	347 910 754
SIRET (siège) :	347 910 754 00014
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR52347910754
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2025)

Extrait INPI

Activité de LEROI STEPHANE

Activité principale déclarée :	Reproduction de plantes,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise LEROI STEPHANE

• Établissement principal

  Fermé

  347 910 754 00014
  Adresse : 36 RUE DE SOULANGER 49700 DOUE-EN-ANJOU

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/03/1988

  Date de clôture : 31/12/2025

Etablissements de l'entreprise LEROI STEPHANE

Finances de LEROI STEPHANE

Dirigeants et représentants de LEROI STEPHANE

LEROI Stephane
Chef d'entreprise
59 ans - 10/1967
Depuis le 21/03/1988

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LEROI STEPHANE

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Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	36 RUE DE SOULANGER 49700 DOUE-EN-ANJOU

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Labels et certificats de LEROI STEPHANE

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Propriétés intellectuelles de LEROI STEPHANE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LEROI STEPHANE

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 1 242 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 1 916 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 2 774 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 61 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : Aides à l'indemnisation des calamités agricoles par le Fonds national de gestion des risques en agriculture (FNGRA)

Montant : 63 429 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Publication : 08/09/2023

Objectif : Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.61993

•

Référence : TM-11876233

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 28 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 2 752 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 1 206 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 1 207 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 2 763 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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