RUEL PASCAL

Informations juridiques de RUEL PASCAL

SIREN :	353 972 839
SIRET (siège) :	353 972 839 00024
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR68353972839
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de MENDE, le 27/03/1995)
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 19/03/1990)
Numéro RCS :	353 972 839 R.C.S. Mende

Extrait INPI

Activité de RUEL PASCAL

Activité principale déclarée :	Elevage d'ovins et de caprins
Code NAF ou APE :	01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise RUEL PASCAL

• Établissement principal

  En activité

  353 972 839 00024
  Adresse : RICANDELS 48400 VEBRON

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/2010
• Établissement secondaire

  Fermé

  353 972 839 00016
  Adresse : ROUTE DE MENDE 48320 ISPAGNAC

  Voir sur la carte

  Date de clôture : 25/12/1995

  Activité distincte : Préparation industrielle de produits à base de viandes (15.1E)

Etablissements de l'entreprise RUEL PASCAL

Finances de RUEL PASCAL

Dirigeants et représentants de RUEL PASCAL

RUEL Pascal
Chef d'entreprise
59 ans - 10/1966
Depuis le 01/04/1990

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RUEL PASCAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de RUEL PASCAL

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Comptes annuels de RUEL PASCAL

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Conformité de RUEL PASCAL

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0 contentieux

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Comment contacter RUEL PASCAL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RICANDELS 48400 VEBRON

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Entreprises citées de RUEL PASCAL

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Biens immobiliers de RUEL PASCAL

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Appels d'offres gagnés par RUEL PASCAL

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Labels et certificats de RUEL PASCAL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de RUEL PASCAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par RUEL PASCAL

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 1 812 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 9 679 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 35 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 1 251 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 1 190 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 24 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 1 080 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 1 577 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 975 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 9 575 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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