| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 35.11Z |
| Domaine d’activité : | Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Agricole : Périmètre des actifs agricoles, Commerciale |
Informations juridiques de MARCON Patrick
| SIREN : | 395 102 411 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 395 102 411 00026 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe du PUY-EN-VELAY , le 17/03/2021 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1994) |
| Numéro RCS : | 395 102 411 R.C.S. Le puy-en-velay |
Activité de MARCON Patrick
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Etablissements de l'entreprise MARCON Patrick
-
Adresse : MONTBRISON 43140 SEAUVE-SUR-SEMENE (LA)Date de création : 01/01/1994Activité distincte : Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)Professionnels du BioEngagée
Etablissements de l'entreprise MARCON Patrick
Dirigeants et représentants de MARCON Patrick
-
Chef d'entreprise
54 ans - 02/1972Depuis le 01/01/1994
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MARCON Patrick
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Comptes annuels de MARCON Patrick
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Conformité de MARCON Patrick
Annonces BODACC de MARCON Patrick
-
CRÉATION 23/03/2021RCS du Puy en VelayBodacc A n°20210057, annonce n°1547Nom : MARCONPrénom : Patrick, BrunoAdresse : Montbrison 43140 La Séauve-sur-SemèneActivité : Production électrique: centrale photovoltaïque.
Cartographie de MARCON Patrick
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Labels et certificats de MARCON Patrick
Professionnels du Bio
Engagée
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Aides perçues par MARCON Patrick
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
11 164 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
3 438 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
6 488 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
6 783 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
19 588 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
8 375 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
4 886 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
239 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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