Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RNE : le 15/10/2026 Mise à jour INSEE : le 14/10/2026

BELOT DANIEL

405 055 773 · Inactive depuis le 31/05/2020
Adresse : 21580 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE
Activité : Culture et élevage associés
Effectif : 0 salarié (donnée 2020)
Création : 31/12/1982
Dirigeant : BELOT Daniel

Informations juridiques de BELOT DANIEL

SIREN : 405 055 773
SIRET (siège) : 405 055 773 00015
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR25405055773
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/05/2020)

Extrait INPI

Activité de BELOT DANIEL

Activité principale déclarée : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise BELOT DANIEL

  • Établissement principal

    Fermé

    405 055 773 00015
    Adresse : 21580 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE
    Date de création : 31/12/1982
    Date de clôture : 31/05/2020

Etablissements de l'entreprise BELOT DANIEL

Finances de BELOT DANIEL

Dirigeants et représentants de BELOT DANIEL

  • BELOT Daniel
    Chef d'entreprise
    66 ans - 12/1959
    Depuis le 31/12/1982

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BELOT DANIEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BELOT DANIEL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de BELOT DANIEL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de BELOT DANIEL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de BELOT DANIEL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de BELOT DANIEL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter BELOT DANIEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21580 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE

Services recommandés pour les EI

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Alan Mutuelle En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de BELOT DANIEL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de BELOT DANIEL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par BELOT DANIEL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BELOT DANIEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BELOT DANIEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BELOT DANIEL

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 12 950 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 1 594 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 2 464 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 9 083 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 512 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 352 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles
Montant : 3 139 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 494 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 1 681 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 336 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus

Prospecter dans ce secteur