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Mise à jour RNE : le 24/10/2026 Mise à jour INSEE : le 24/10/2026

FOREY BERNARD

405 062 811 · Active
Adresse : RUE DE VANDENOTTE, 21200 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
Activité : Culture de la vigne
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 31/12/1988
Dirigeant : FOREY Bernard

Informations juridiques de FOREY BERNARD

SIREN : 405 062 811
SIRET (siège) : 405 062 811 00014
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR90405062811
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/12/1988)

Extrait INPI

Activité de FOREY BERNARD

Activité principale déclarée : Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or - IDCC 8262

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Etablissements de l'entreprise FOREY BERNARD

  • Établissement principal

    En activité

    405 062 811 00014
    Adresse : RUE DE VANDENOTTE 21200 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
    Date de création : 31/12/1988

Etablissements de l'entreprise FOREY BERNARD

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21200 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE

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Propriétés intellectuelles de FOREY BERNARD

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Aides perçues par FOREY BERNARD

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 3 300 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 2 279 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 78 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 464 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 1 566 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 95 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 421 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 2 259 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 3 263 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 422 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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