BRUSTEL GUY

Informations juridiques de BRUSTEL GUY

SIREN :	409 396 496
SIRET (siège) :	409 396 496 00013
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR41409396496
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/10/2023)

Extrait INPI

Activité de BRUSTEL GUY

Activité principale déclarée :	Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.41Z (Élevage de vaches laitières)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise BRUSTEL GUY

• Établissement principal

  Fermé

  409 396 496 00013
  Adresse : MARME1SSE 43300 TAILHAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/1989

  Date de clôture : 31/10/2023

Etablissements de l'entreprise BRUSTEL GUY

Finances de BRUSTEL GUY

Dirigeants et représentants de BRUSTEL GUY

BRUSTEL Guy
Chef d'entreprise
64 ans - 08/1962
Depuis le 01/09/1989

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRUSTEL GUY

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Adresse complète :	MARME1SSE 43300 TAILHAC

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Labels et certificats de BRUSTEL GUY

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Propriétés intellectuelles de BRUSTEL GUY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BRUSTEL GUY

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 2 729 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 3 592 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 187 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 5 203 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 517 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 12 160 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 166 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 417 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 5 053 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 2 394 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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