CONIL ALAIN

Informations juridiques de CONIL ALAIN

SIREN :	413 710 096
SIRET (siège) :	413 710 096 00012
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR71413710096
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 07/11/1989)

Extrait INPI

Activité de CONIL ALAIN

Activité principale déclarée :	CULTURE DE FRUITS A PEPINS ET A NOYAUX,
Code NAF ou APE :	01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective :	PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise CONIL ALAIN

• Établissement principal

  En activité

  413 710 096 00012
  Adresse : LES ROBERTS 1780 ROUTE DE SAINT ESTEVE 84570 BLAUVAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 07/11/1989

Etablissements de l'entreprise CONIL ALAIN

Finances de CONIL ALAIN

Dirigeants et représentants de CONIL ALAIN

CONIL Alain
Chef d'entreprise
61 ans - 11/1964
Depuis le 07/11/1989

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CONIL ALAIN

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Propriétés intellectuelles de CONIL ALAIN

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Aides perçues par CONIL ALAIN

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 1 179 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 11/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 695 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 11/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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