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Mise à jour RCS : le 20/10/2026 Mise à jour RNE : le 20/10/2026 Mise à jour INSEE : le 19/10/2026

DUVAL David

437 542 954 · Active
Adresse : 540 CHEMIN DES COUPEURS, 27260 LA CHAPELLE-BAYVEL
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Première création : 15/03/2001
Réouverture : 15/02/2019
Dirigeant : DUVAL David

Informations juridiques de DUVAL David

SIREN : 437 542 954
SIRET (siège) : 437 542 954 00023
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR42437542954
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BERNAY , le 03/06/2024 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/03/2001)
Numéro RCS : 437 542 954 R.C.S. Bernay

Extrait INPI

Activité de DUVAL David

Activité principale déclarée : CULTURE DE CEREALES, LEGUMINEUSES, GRAINES OLEAGINEUSES,
Autres activités : Activité commerciale
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles, Commerciale
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise DUVAL David

  • Établissement principal

    En activité

    437 542 954 00023
    Adresse : 540 CHEMIN DES COUPEURS 27260 LA CHAPELLE-BAYVEL
    Date de création : 15/02/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    437 542 954 00031
    Adresse : 540 CHEMIN DES COUPEURS 27260 LA CHAPELLE-BAYVEL
    Date de création : 10/05/2024
    Activité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
    Nom commercial : ETA DAVID DUVAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    437 542 954 00015
    Adresse : LE PLESSIS ROUTE DE LA NOE POULAIN 27260 EPAIGNES
    Date de création : 15/03/2001
    Date de clôture : 24/06/2004
    Activité distincte : Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)

Etablissements de l'entreprise DUVAL David

Finances de DUVAL David

Dirigeants et représentants de DUVAL David

  • DUVAL David
    Chef d'entreprise
    48 ans - 06/1978
    Depuis le 15/03/2001

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DUVAL David

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  • CRÉATION 20/06/2024
    RCS de Bernay
    Nom : DUVAL
    Prénom : DAVID, PIERRE, ALBERT
    Adresse : 540 Chemin Des Coupeurs 27260 La Chapelle-Bayvel
    Activité : Travaux agricoles, mise en culture, récolte
    Bodacc A n°20240118, annonce n°430

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Comment contacter DUVAL David ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 540 CHEMIN DES COUPEURS
27260 LA CHAPELLE-BAYVEL

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Entreprises citées de DUVAL David

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Labels et certificats de DUVAL David

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Propriétés intellectuelles de DUVAL David

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Aides perçues par DUVAL David

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 13/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 15 916 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 13/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 30 191 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 13/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 2 666 €
Autorité : FEADER
Octroi : 13/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 9 853 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 27 960 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 882 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 8 975 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 19 305 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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