| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10A |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
Informations juridiques de PELISSIER Pascal
| SIREN : | 487 492 209 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 487 492 209 00019 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 15/12/2005 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/2006) |
| Numéro RCS : | 487 492 209 R.C.S. Nanterre |
Activité de PELISSIER Pascal
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Etablissements de l'entreprise PELISSIER Pascal
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Adresse : 75 RUE ANATOLE FRANCE 92300 LEVALLOIS-PERRETDate de création : 01/01/2006Enseigne : LE CAFE DE FRANCE
Etablissements de l'entreprise PELISSIER Pascal
Dirigeants et représentants de PELISSIER Pascal
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Chef d'entreprise
64 ans - 08/1962Depuis le 01/01/2006
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PELISSIER Pascal
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Comptes annuels de PELISSIER Pascal
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Conformité de PELISSIER Pascal
0 procédure collective
Alertes de PELISSIER Pascal
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Procédures collectives de PELISSIER Pascal
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de PELISSIER Pascal
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Cour d'appel de Versailles, 13/10/2022, 20/00608Début du contentieux : 14/01/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 10/12/2020, 19/01086Début du contentieux : 25/01/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Versailles, 10/09/2020, 20/00735Début du contentieux : 25/01/2019Position : DemandeurDispositif : Confirmation totale
Annonces de PELISSIER Pascal
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LOCATION GÉRANCE15/04/2022ACTE : par acte sous seing privé en date à PARIS du 16 février 2022Dénomination : LES ZOUZOUSJournal : Affiches Parisiennes
LOUEUR DE FONDS : Monsieur Pascal PELISSIER, Né le 11 août 1962 à BOULOGNE BILLANCOURT (92), de nationalité française, demeurant à LEVALLOIS PERRET (92300) - 10 Rue Antonin Raynaud,
Immatriculé à ce titre au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 487 492 209,
LOCATAIRE-GERANT : La Société LES ZOUZOUS, Société par Actions simplifiée au capital de 6 000 € dont le siège est à PARIS (75014) - 15 Rue des Plantes, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 907 943 849,
FONDS : CAFE, BAR, BRASSERIE, connu sous l'enseigne « CAFE DE FRANCE », exploité à LEVALLOIS PERRET (92300) - 75 rue Anatole France
DUREE DE LA GERANCE : CINQ ANNEES
DATE D'ENTREE EN JOUISSANCE : le 16 février 2022
CONDITION PARTICULIERE : le gérant reste seul responsable des prêts qui lui sont consentis.
Cartographie de PELISSIER Pascal
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