| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.11Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de OPSOMER FRANCOIS
| SIREN : | 498 891 167 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 498 891 167 00013 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EVREUX , le 23/07/2008 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/07/2007) |
| Numéro RCS : | 498 891 167 R.C.S. Evreux |
Activité de OPSOMER FRANCOIS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise OPSOMER FRANCOIS
-
Adresse : LA HAUTE FOLIE 27570 BREUX-SUR-AVREDate de création : 01/08/2008Date de clôture : 01/04/2019 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Etablissements de l'entreprise OPSOMER FRANCOIS
Dirigeants et représentants de OPSOMER FRANCOIS
-
Chef d'entreprise
48 ans - 01/1978Depuis le 01/07/2007
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OPSOMER FRANCOIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de OPSOMER FRANCOIS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de OPSOMER FRANCOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de OPSOMER FRANCOIS
Annonces BODACC de OPSOMER FRANCOIS
-
MODIFICATION 23/05/2019RCS d'EvreuxBodacc B n°20190099, annonce n°431Nom : OPSOMERPrénom : FrançoisAdresse : la Haute Folie 27570 Breux-sur-AvreDescription : Modification de l'adresse de l'établissement.Modification de l'activité.Modification de la date de début d'activité.
-
CRÉATION 14/08/2008RCS d'EvreuxBodacc A n°20080144, annonce n°405Nom : OPSOMERPrénom : FrançoisAdresse : la Haute Folie 27570 Breux-sur-AvreActivité : réalisation de tous travaux agricoles de mise en culture et de récolte pour le compte de tiers
Cartographie de OPSOMER FRANCOIS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter OPSOMER FRANCOIS ?
Services recommandés pour les EI
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
![]() |
Comptabilité | En savoir plus |
| Facturation et comptabilité | En savoir plus | |
![]() |
Assurance | En savoir plus |
![]() |
Épargne | En savoir plus |
![]() |
Logiciel de facturation | En savoir plus |
Aides perçues par OPSOMER FRANCOIS
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
35 589 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
2 139 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
13 995 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
10/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant :
459 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
817 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
2 509 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
22 796 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
32 394 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
22 403 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Chargement...
Voir plus



