| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 55.20Z |
| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des non actifs agricoles |
Informations juridiques de CHARPENTIER PASCAL
| SIREN : | 499 050 342 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 499 050 342 00025 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TOURS , le 20/07/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 13/07/2007) |
| Numéro RCS : | 499 050 342 R.C.S. Tours |
Activité de CHARPENTIER PASCAL
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Etablissements de l'entreprise CHARPENTIER PASCAL
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Adresse : 52 RUE GEORGES COURTELINE 37000 TOURSDate de création : 01/11/2017Activité distincte : Location de logements (68.20A)
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Adresse : BOURNEUF 37340 RILLEDate de création : 04/08/2017Date de clôture : 19/07/2018Activité distincte : Agences immobilières (68.31Z)
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Adresse : L'ATELIER DE BOURGNEUF 37340 RILLEDate de création : 20/02/2012Date de clôture : 01/12/2018 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
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Adresse : BOURGNEUF 37340 RILLEDate de création : 13/07/2007Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)Enseigne : AGRIBIO SERVICES
Etablissements de l'entreprise CHARPENTIER PASCAL
Dirigeants et représentants de CHARPENTIER PASCAL
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Chef d'entreprise
59 ans - 11/1966Depuis le 13/07/2007
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHARPENTIER PASCAL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de CHARPENTIER PASCAL
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Comptes annuels de CHARPENTIER PASCAL
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Conformité de CHARPENTIER PASCAL
Annonces BODACC de CHARPENTIER PASCAL
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CRÉATION 31/07/2018RCS de ToursBodacc A n°20180143, annonce n°783Nom : CHARPENTIERPrénom : PascalAdresse : 52 rue Georges Courteline 37000 ToursActivité : Loueur en meublé professionnel
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RADIATION 28/03/2014RCS de ToursBodacc B n°20140062, annonce n°461
Cartographie de CHARPENTIER PASCAL
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| Prestataire | Service | |
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Aides perçues par CHARPENTIER PASCAL
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
2 550 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
157 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
6 506 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant :
1 541 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
4 470 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant :
622 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
2 813 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
92 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
1 782 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
4 126 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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