| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.41Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Libérale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de BESSON XAVIER
| SIREN : | 521 896 746 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 521 896 746 00034 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de ROANNE, le 09/01/2017) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/04/2010) |
| Numéro RCS : | 521 896 746 R.C.S. Roanne |
Activité de BESSON XAVIER
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Etablissements de l'entreprise BESSON XAVIER
-
Adresse : LD LE BOURG 42630 PRADINESDate de création : 22/03/2016Date de clôture : 01/08/2018 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture et élevage associés (01.50Z)
-
Adresse : CHEZ DUPUIS 42840 MONTAGNYDate de création : 01/04/2010Date de clôture : 03/01/2017 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)
Etablissements de l'entreprise BESSON XAVIER
Dirigeants et représentants de BESSON XAVIER
-
Chef d'entreprise
38 ans - 11/1987Depuis le 01/04/2010
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BESSON XAVIER
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Comptes annuels de BESSON XAVIER
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Conformité de BESSON XAVIER
Annonces BODACC de BESSON XAVIER
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RADIATION 20/01/2017RCS de RoanneBodacc B n°20170014, annonce n°2833
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CRÉATION 14/05/2010RCS de RoanneBodacc A n°20100093, annonce n°562Nom : BESSONPrénom : XavierAdresse : Chez Dupuis 42840 MontagnyActivité : Débroussaillage déneigement
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| Prestataire | Service | |
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Aides perçues par BESSON XAVIER
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
5 826 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
2 620 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
10 601 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
8 125 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
17/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
4 740 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
17/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
6 806 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
9 858 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
307 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)
Montant :
10 720 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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