| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 02.40Z |
| Domaine d’activité : | Sylviculture et exploitation forestière |
| Formes d'exercice : | Libérale non réglementée, Commerciale |
Informations juridiques de PASCAL HUGO
| SIREN : | 809 462 989 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 809 462 989 00017 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MENDE , le 10/02/2015 ) |
|
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/03/2015) |
| Numéro RCS : | 809 462 989 R.C.S. Mende |
Activité de PASCAL HUGO
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Etablissements de l'entreprise PASCAL HUGO
-
Adresse : LA SALLE PRUNET LES CROZES CHEMIN DE LA VALETTE 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/09/2019Activité distincte : Élevage d'ovins et de caprins (01.45Z)
Etablissements de l'entreprise PASCAL HUGO
Dirigeants et représentants de PASCAL HUGO
-
Chef d'entreprise
36 ans - 09/1989Depuis le 01/03/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PASCAL HUGO
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Annonces BODACC de PASCAL HUGO
-
CRÉATION 13/03/2015RCS de MendeBodacc A n°20150051, annonce n°727Nom : PASCALPrénom : Hugo, RolandAdresse : Lieu dit les Crozes 48400 La salle PrunetActivité : Entrepreneur de travaux forestiers
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| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
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Aides perçues par PASCAL HUGO
Intitulé :
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant :
80 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
2 144 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
1 605 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
7 487 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
4 376 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
3 893 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
2 534 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
11 905 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
1 594 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
3 670 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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