BRENEY Raphaël

Informations juridiques de BRENEY Raphaël

SIREN :	817 449 705
SIRET (siège) :	817 449 705 00018
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR74817449705
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de VESOUL , le 04/05/2021 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/2016)
Numéro RCS :	817 449 705 R.C.S. Vesoul

Extrait INPI

Activité de BRENEY Raphaël

Activité principale déclarée :	Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective :	PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise BRENEY Raphaël

• Siège et établissement principal

  En activité

  817 449 705 00018
  Adresse : BATIMENTS AGRICOLES 1 RUE DU VIEUX CHENE 70180 VOLON

  Date de création : 16/09/2020

  Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
• Établissement secondaire

  En activité

  817 449 705 00026
  Adresse : BATIMENTS AGRICOLES 1 RUE DU VIEUX CHENE 70180 VOLON

  Voir sur la carte

  Date de création : 16/09/2020

  Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
• Établissement secondaire

  En activité

  817 449 705 00018
  Adresse : 2 GRANDE RUE 70180 VOLON

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2016

Etablissements de l'entreprise BRENEY Raphaël

Finances de BRENEY Raphaël

Dirigeants et représentants de BRENEY Raphaël

BRENEY Raphael
Chef d'entreprise
34 ans - 05/1992
Depuis le 01/01/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRENEY Raphaël

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Comptes annuels de BRENEY Raphaël

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• CRÉATION 14/05/2021

  RCS de Vesoul
  Nom : BRENEY

  Prénom : Raphaël, Marcel, Denis

  Adresse : Bâtiments Agricoles 1 Rue du Vieux Chêne 70180 Volon

  Activité : production électricité photovoltaïque.
  Bodacc A n°20210094, annonce n°1563

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Comment contacter BRENEY Raphaël ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	BATIMENTS AGRICOLES 1 RUE DU VIEUX CHENE 70180 VOLON

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Entreprises citées de BRENEY Raphaël

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Labels et certificats de BRENEY Raphaël

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Propriétés intellectuelles de BRENEY Raphaël

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BRENEY Raphaël

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 11 247 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 10/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)

Montant : 19 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir la création et le développement de nouvelles activités économiques viables telles que de nouvelles exploitations gérées par de jeunes agriculteurs et de nouvelles entreprises en zones rurales, ou le développement des petites exploitations. Une aide est également octroyée à des entreprises nouvelles ou existantes qui investissent dans la création ou le développement d’activités non agricoles essentielles pour le développement et la compétitivité des zones rurales et de l’ensemble des agriculteurs qui diversifient leurs activités agricoles. La mesure prévoit d’accorder des paiements aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits agriculteurs qui transfèrent à titre permanent leur exploitation à un autre agriculteur.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 10/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 5 854 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 10/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 285 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 10 506 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 7 254 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.6 - Soutien en faveur des jeunes agriculteurs

Montant : 3 367 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises

Montant : 848 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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