Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RNE : le 13/10/2026 Mise à jour INSEE : le 13/10/2026

CORNILLE JUSTIN

883 098 972 · Active
Adresse : MAS DE LA CHAPELETTE, 13103 SAINT-ETIENNE-DU-GRES
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 16/05/2019
Dirigeant : CORNILLE Justin

Informations juridiques de CORNILLE JUSTIN

SIREN : 883 098 972
SIRET (siège) : 883 098 972 00010
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR45883098972
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/05/2019)

Extrait INPI

Activité de CORNILLE JUSTIN

Activité principale déclarée : CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES,
Code NAF ou APE : 01.13Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

Faites travailler l'argent qui paie les factures.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CORNILLE JUSTIN

  • Établissement principal

    En activité

    883 098 972 00010
    Adresse : MAS DE LA CHAPELETTE 13103 SAINT-ETIENNE-DU-GRES
    Date de création : 16/05/2019

Etablissements de l'entreprise CORNILLE JUSTIN

Finances de CORNILLE JUSTIN

Dirigeants et représentants de CORNILLE JUSTIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CORNILLE JUSTIN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CORNILLE JUSTIN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CORNILLE JUSTIN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CORNILLE JUSTIN

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de CORNILLE JUSTIN

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de CORNILLE JUSTIN

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CORNILLE JUSTIN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAS DE LA CHAPELETTE
13103 SAINT-ETIENNE-DU-GRES

Services recommandés pour les EI

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Alan Mutuelle En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de CORNILLE JUSTIN

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CORNILLE JUSTIN

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CORNILLE JUSTIN

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CORNILLE JUSTIN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de CORNILLE JUSTIN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CORNILLE JUSTIN

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 1 344 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 3 453 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 243 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.3 - Aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs
Montant : 4 469 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs est un paiement découplé de la production apportant une aide au revenu renforcée aux jeunes agriculteurs nouvellement installés pour la première fois. L’objectif est de moderniser le secteur agricole en attirant les jeunes et en favorisant le développement de leur entreprise.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 807 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 127 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 3 197 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 3 635 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 226 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 2 150 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Prospecter dans ce secteur