AUBRY FRANK

Informations juridiques de AUBRY FRANK

SIREN :	893 483 164
SIRET (siège) :	893 483 164 00016
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR04893483164
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/2021)

Extrait INPI

Activité de AUBRY FRANK

Activité principale déclarée :	CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES,
Code NAF ou APE :	01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective :	PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise AUBRY FRANK

• Établissement principal

  En activité

  893 483 164 00016
  Adresse : 1 RUELLE PRUNIER NOEL 10210 BALNOT-LA-GRANGE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2021

Etablissements de l'entreprise AUBRY FRANK

Finances de AUBRY FRANK

Dirigeants et représentants de AUBRY FRANK

AUBRY Frank
Chef d'entreprise
48 ans - 05/1978
Depuis le 01/01/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AUBRY FRANK

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Propriétés intellectuelles de AUBRY FRANK

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AUBRY FRANK

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 22 639 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques

Montant : 1 853 €

Autorité : FEADER

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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